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1 242 résultats pour « Marc LEBEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723b2cd5801467740d0d1

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Ransac, Lanquetin, conseillers, Mme Lebée, M. Rouquayrol de Boisse, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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CC

soc

613723d1cd5801467740e8ec

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

Jean-Marc N..., demeurant ..., 17 / de Mlle Joanne O..., demeurant ..., 18 / de M. Jean-Michel P..., demeurant ..., 19 / de M. Jean-Louis Q..., demeurant ..., 20 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372305cd580146774046dc

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Marc A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de Mme Z...

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c41a

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars

Source officielle
CC

soc

613722cbcd58014677401889

Cassation

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Carmet, Boubli, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbca

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Lebée, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chagny, Bouret, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100882

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

société Uvex Arbeitschutz Gmbh (société Uvex), cessionnaire de la créance de dommages-intérêts que lui avaient transmise les consorts Y..., a recherché la responsabilité de la société d'avocats Lamy Lexel

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405365

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Jean-Marc Bisiaux, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 30 avril 1997 par le conseil de prud'hommes d'Evreux, au profit de Mme Nadège X..., épouse Y..., demeurant ..

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e457

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, M. Richard de la Tour, Mme Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409767

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Frouin, Mme Lebée, M. Richard de la Tour, Mme Andrich, MM. Rouquayrol de Boisse, Funck-Brentano, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a72d

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

André Y..., demeurant Pizzéria du Marché, place Victor X..., 83000 Saint-Raphaël, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100330

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes présentées par la société d'avocats Lamy Lexel, M.

Source officielle
CC

soc

61372352cd58014677408407

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société Euro RSCG finances, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mars

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f89

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Carmet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Lebée, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, conseillers, M. Frouin, Mmes Girard, Barberot, Lebée, M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3da

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1999 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges (section industrie), au profit de la compagnie Générale des Eaux

Source officielle
CC

soc

61372306cd58014677404759

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

la rectification de l'arrêt n° 1578 D rendu le 2 avril 1997 par la Chambre sociale, l'opposant à Mme Denise X..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lebée

Source officielle
CC

soc

6137230dcd58014677404c54

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Gélineau-Larrivet, président, Mme Lebée, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, conseillers, Mme Pams-Tatu, M.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405d7b

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Lebée, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00074

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[P] [T], domicilié [Adresse 3], pris en qualité d'administrateur judiciaire et de mandataire ad hoc de la société New Lexel Cosmetics, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a73a

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), au profit de la société Leveneur et fils, société en nom

Source officielle