2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra Y... une somme de 6 755,64 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 31 mars 2005, une rente

Alexandre, - Y... Michel, - A...

Alexandre-Marie X..., domicilié [...] , 4°/ à M. Louis-Marie X..., domicilié [...] , 5°/ à M. Alban X..., domicilié [...] , 6°/ à M.

Yves Alexandre et Jean-Paul A..., les conclusions de M.

Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...

de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Gan assurances, dont le siège est ..., 3 / de M. le préfet de Seine-et-Marne

des Alpes-Maritimes et de : 1°/ de Monsieur Jean X..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Monsieur Max

tard, alors qu'elle avait pris une colocation avec Alexandra, celle-ci lui avait avoué que M.

LLOYD PROPERTIES afin de voir annuler la convention intitulée ‘‘mandat d'administration de biens locations saisonnières'' du 2 mai 2011 ; AUX MOTIFS QUE la société ALEXANDRA LLOYD fait

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux

Y... , veuve X..., domiciliée chez Mme Y...[...] , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Y..., a acquis du matériel et embauché en mai 1997 un technicien en informatique, Laurent Z..., tandis que Georges X... directeur commercial et gérant de fait, a démarché la clientèle ; que Georges X.

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

sur les spiritueux ; qu'il ressort de la procédure transmise par les autorités allemandes que la brasserie Max Wolf GmbH était propriétaire d'un entrepôt fiscal par l'intermédiaire duquel étaient réalisées

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

" (Egypte) ; que des pertes et avaries ayant été constatées à l'arrivée de la marchandise, la société Itraco, cessionnaire des droits de la GSO contre la compagnie Les Mutuelles du Mans et sept autres

Alexandre Z..., demeurant à Paita (Nouvelle-Calédonie), 2°) M. Joseph Z..., demeurant ..., 3°) M.

N° S 17-87.184 F-D N° 1247 FAR 30 MAI 2018 CASSATION M.