Maxime X..., demeurant ..., 2°/ de la société Maxime X..., société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section

fins d'expertise et d'indemnité provisionnelle ; "aux motifs que " c'est à juste titre, et par des motifs pertinents, exacts et suffisants, que les premiers juges, tirant des circonstances de la cause

l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer diverses sommes à titre de rappels de salaires de janvier 1999 à octobre 2004 et de congés payés afférents alors, selon le moyen : 1 / que la maxime

Thomas G..., Maxime E... et Jacky Z..., devenus majeurs ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que le premier moyen du pourvoi principal de MM.

Henri X..., 2 / Mme Henri X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société Maxime Richard, société

Maxime Y... Z...

»), a violé les articles 2262 ancien et 2224 nouveau du code civil, ensemble l'article 26-II de la loi du 17 juin 2008 et 2222 nouveau du code civil ; 3°/ que, à supposer que la maxime contra

Maxime, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte notarié du 8 mars 1991 les consorts X... qui ont vendu à la SNC Sainte Maxime

suivants de l'ordonnance du 7 janvier 1959, 1382 du Code Civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les conséquences de l'accident dont a été victime Maxime

Maxime X... et Mme Rodrigue Y..., épouse X... soutiennent que le pourvoi formé le 30 novembre 2007 par M.

Convention européenne de sauvegarde et alors, d'autre part, que toute personne a droit suivant l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, à ce que sa cause

X..., Y... et Z..., de Me Choucroy, avocat de la société civile immobilière Maxime, les conclusions de M.

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'assises de Paris, spécialement composée, en date du 14 octobre 1992, qui l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour assassinat, tentative d'assassinat

Bergerac a condamné X... à payer à son épouse, Y..., une pension alimentaire mensuelle de 6 000 francs pour elle-même et de 2 000 francs à titre de contribution à l'entretien de leur enfant commun, Maxime

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Maxime, société à responsabilité limitée, dont le

société Generali IARD, venant aux droits de la société l‘Union générale du Nord ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 juin 2010) que Maxime

2006-728 du 23 juin 2006 ; Attendu que Yervante Z... est décédé le 10 août 1974 en laissant pour lui succéder deux enfants issus d'une première union, Léon et Garabed, son épouse en secondes noces, Maxime