A... et Y..., le jour du contrôle, des vêtements de travail à son nom, que les trois hommes utilisaient du matériel de cette société, se bornant à apporter leurs menus outils personnels ; que le prévenu

civil et L. 121-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X..., détenteurs de la majorité du capital social de la société Manauto, ont cédé leurs actions à la société Menges

de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a rejeté les exceptions de nullité de la procédure antérieure invoquées par le prévenu ; "aux motifs que si le vérificateur a relevé les menus

cependant la SNPC, in solidum avec l'architecte, à les réparer, sur le fondement de l'article 1147 du Code civil, sans rechercher si ces désordres ne se trouvaient pas soumis à la garantie biennale des menus

D'où il suit que le moyen doit être rejeté ; Sur le second moyen : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable, en raison de l'expiration du délai de garantie biennale des menus

l'arrêt de les condamner à réparation à l'égard du maître de l'ouvrage, alors, selon le moyen, "1°) que la responsabilité contractuelle des constructeurs peut être engagée pour des désordres affectant des menus

étaient réunies, retient que l'employeur a versé au salarié, en exécution de l'ordonnance de référé du 31 mars 2014, la somme brute de 11 532,54 euros à titre de rappels des indemnités de repas et de menus

provoqué de la SCI Les Prés et de la société SEPIMO et des pourvois provoqués réunis : Vu l'article R. 111-27 du Code de la construction et de l'habitation, applicable en la cause ; Attendu que les menus

ressortait que tous les salariés étaient logés, blanchis et nourris matin et midi gratuitement, percevant en outre une somme forfaitaire mensuelle d'environ 6 000 francs par mois pour les repas du soir et menus

d'expression et constituent une faute civile ; "2°) alors qu'en présentant Jésus-christ comme vaniteux, manipulateur, névrosé, dur de coeur, envieux, jaloux, haineux, pyromane, fauteur de guerres, meneur

X... était le meneur et que, pour chaque équipe il choisissait parmi ses comparses ceux qui étaient disponibles, avec une véritable mainmise sur eux qui résultent de la teneur des écoutes téléphoniques

. du chef de faux et usage de faux et escroquerie ; "aux motifs "sur l'acte authentique du 27 février 1975" qu'en l'état de simples allégations de faux, résidant dans l'absence ou l'erreur de mensurations

le prévenu a menacé de mort Patrice B... lorsque ce dernier a relevé le numéro d'immatriculation de son véhicule ; "que Patrice B... a précisé que c'est à bord de ce véhicule qu'a pris place le meneur

nouveau Code de procédure civile ; 3°) qu'en ce qui concernait les travaux d'entretien, l'expert judiciaire avait constaté, pour ce qui avait trait aux travaux non exécutés, qu'il s'agissait de très menus

différenciés dans le domaine des arts martiaux, avec une combinaison de sauts arrière accompagnés d'effets sonores ; qu'il comporte un contrôle de la violence des combattants par boîtier de contacts, un menu

(exposant qu'il avait recueilli le jeune plaignant pour l'éloigner de la délinquance lequel avait participé à de menus travaux de pose de clôture et de soins aux animaux), à rappeler que Michel Z... avait

conduisait à retenir que les traces d'impacts, les salissures, l'état non entretenu de la VMC, la défixation d'un radiateur, l'absence de petits éléments électriques, qui relèvent de l'entretien et des menues

informatiques de la comptabilité rendues possibles par l'utilisation d'un logiciel « Alliance Plus » fourni aux époux [C] par la société Alliadis, qui leur a également fourni un mot de passe donnant accès au menu