X... ; que Michel X... a expliqué que cette somme avait bénéficié à Mme B... laquelle au contraire a soutenu que les détournements s'effectuaient au profit de Michel X... ; qu'il s'avère que cette thèse

du camion, accompagné de son passager James A..., Michel Z... ayant repris place dans la cabine du camion; que Patrick de Carvalho et James A... auraient empêché Michel Z... de refermer sa portière

X... a remis à Michel Z... des fonds à titre d'un travail salarié à charge de les utiliser pour régler le montant des dépenses engagées pour liquidation de la construction de sa maison et que Michel Z.

Francisco XK..., demeurant ..., 59360 Montay, 23 / de M. X... Happe, demeurant 12, place du Commerce, 59360 Neuvilly, 24 / de M. Serge H... , demeurant ..., 25 / de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 25 janvier 2005, qui, pour escroquerie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, dont 6 mois avec sursis et mise

du 25 janvier 1985, 402 de l'ancien Code pénal, 121-3 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal de la médecine

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice soumis à recours de Michel

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, l'a condamné à 5

Michel Zouhair, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de MONTARGIS, en date du 28 septembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Loiret tendant au remboursement de la pension d'invalidité qu'elle a versée à Michel

Michel, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 9 mars 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Michel, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 23 février 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Michel, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 9 mars 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Michel, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 23 février 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Z... la moitié du prix de vente, avait conservé ce montant ; que le regret de M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2004, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 5 ans d'interdiction