Olivier Z..., à effet du 30 novembre 2008 ; que M. et Mme X... ont contesté ce congé ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'annuler le congé ; Mais attendu qu'ayant retenu qu'il résultait

B..., domicilié [...] , mandataire judiciaire près de la cour d'appel de Nîmes, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Les Oliviers, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque,

Olivier X... a utilisé le véhicule de service mis à sa disposition pour se rendre chaque jour de son domicile au lieu du service après-vente (Méry-sur-Oise puis Trappes), puis pour les besoins de ses déplacements

X... ; que l'allégation de faits de violence repose sur le rappel à la loi adressé par le procureur de la République à Olivier X... pour les faits commis le 10 juin 2006, des plaintes déposées auprès

Olivier Y..., demeurant La Valbarelle X..., Avenue Elleon F.2., 13011 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit

ces mentions sont illisibles pour une victime à la vue déficiente qui ne peut ainsi découvrir l'existence de la faculté de rétractation prévue par l'article L. 121-25 du Code de la consommation ; "Olivier

collective nationale du 15 mars 1966 relative aux établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées dispose que la période d'essai est de six mois pour les cadres, ce qui implique qu'Olivier

l'employeur dérogeant à cette règle ne lui était pas opposable, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Vu l'article 627 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il soit besoin

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Olivier Z..., 2 / Y... Chantal Monge, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Olivier X... de sa demande tendant au paiement d'astreintes.

Olivier, contre le jugement de la juridiction de proximité de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, en date du 9 octobre 2009, qui a déclaré irrecevable son opposition à une ordonnance pénale le condamnant, pour divagation

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de M.

Olivier X..., demeurant 10, place Verte, 80140 Oisemont, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Olivier X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

aux fins d'audition de Corentin X... qui avait déposé une lettre plainte par l'intermédiaire de son avocat, dans laquelle il dénonçait des faits d'agression sexuelles commis sur lui par un dénommé Olivier

André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.