Patrick X..., demeurant ...

Patrick X..., demeurant ...

Patrick B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Patrick C., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1994 par cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de Mme Anne G. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Patrick Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

Patrick B., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre A), au profit : de M.

Patrick X..., demeurant ...

Patrick Z..., demeurant à Saint-Berthevin (Mayenne), ... ; 3°) La Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban de Chavray (Deux-Sèvres) Niort, 4°) Le Groupement Uni

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Patricia Y..., née X... demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Patrick M..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 34°/ de M. Jean N..., demeurant rue de la Prairie à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain), 35°/ de M.

IARD, société d'assurance dont le siège social est ..., au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Patricia

d'assurance moderne des agriculteurs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section C), au profit de : 18/ Mme Patricia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Patricia X..., demeurant chez M. X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Y... épouse X..., demeurant 28170 Bois Rouvray, Favières,

Patrick A..., demeurant à Archignat (Seine-Saint-Denis), "Lombost", chez M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame G., née Dominique B., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Monsieur Patrick

Patrick Y..., demeurant à Grasse (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ la société à

Patrick Y..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1°) de M.