Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

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Paul Y..., tous deux domiciliés ..., 3°/ M. Bernard Z..., 4°/ Mme Georgette A..., épouse Z..., tous deux domiciliés ..., 5°/ M.

par Ahmed Z..., par Martine A..., par Samira Z..., épouse C..., la fille d'Ahmed Z..., et de Brigitte D... sa concubine, par Dominique E..., épouse B..., par F... dit "G...", neveu d'Ahmed Z... qui l'héberge

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Agence maritime africaine (AMA), anciennement Navitrans, dont le siège est 52 rue Emmanuel Eydoux, ZAC de Saumaty Saint-Henri, 13016 Marseille

Jean-Paul X... et M. Régis X..., assurée en responsabilité décennale par la compagnie GAN incendie accidents, qui a sous-traité les travaux de terrassement à M.

Paul X..., demeurant tous deux 38270 Pact, 3 / de M. Marcel Z..., demeurant 26210 Lapeyrouse Mornay, 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juin 2002), que Paul

Sturlèse, avocat général, et Mme Maréville, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

[Y] [E], [R] [V], les observations de la SCP Anne Sevaux et Paul Mathonnet, avocat de M. [U] [W] et les conclusions de M.

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

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[D], après débats en l'audience publique du 16 décembre 2025 où étaient présentes Mme Teiller, présidente, Mme Gallet, conseillère référendaire rapporteure, Mme Proust, conseillère doyenne, et Mme Maréville

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