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87 résultats pour « Pierre AMADORI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200831

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

En l'absence d'expertise médicale du fait du décès de Monsieur [N], il résulte des pièces versées au débat, et notamment des attestations, que Monsieur [N] est décédé trois mois après la déclaration de

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10179

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

de la personnalité, des motivations du candidat », « Cette analyse est complétée par des techniques, des tests d'aptitude et linguistique par une vérification de l'ensemble des éléments du dossier » (pièce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03556

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 mars 2015, les agents de la direction départementale de la cohésion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10571

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

avait un autre motif que sa volonté d'améliorer la qualité de son service ; que s'agissant de la mise à l'écart des réunions justifiée pour des raisons financières, Mme Y... ne produit aux débats aucune pièce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00478

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

[D] [H], (pièce N° 68A) responsable de clientèle du Havre, témoignant de la dégradation de l'état de santé de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10616

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

P... aux salariés de la Ligue le 30 janvier 2013, qu'elle produit aux débats avec en pièce jointe le nouveau schéma de l'organisation qui selon elle témoigne du retrait des fonctions telles que décrites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10625

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Y... produit notamment les pièces suivantes : - une attestation datée du 30 avril 2010 par laquelle la gérante et l'associé de la sarl Espace Impression cliente de AEC et dont le dossier était suivi par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100422

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a constaté que Mme X... ne produisait que de simples dires sur les conditions dans lesquelles elle était sortie de la séance du 13 mai, date établie par les pièces

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

retentissement psychosomatique de ce conflit a été majeur chez Eric X..., sur un mode franchement anxio-dépressif, avec graves troubles du sommeil (insomnies et/ ou cauchemars), aboulie, inappétence (amaigrissement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100768

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

La demanderesse établit, au vu des pièces médicales produites, l'existence d'un lien causal entre ce dommage et le défaut du produit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01293

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

journalières de Sécurité Sociale à partir du 13 septembre 2012; Elle s'appuie en outre sur des photographies du petit bureau qu'elle affirme être celui qui lui a été attribué à son retour de maladie (pièces

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CC

civ1

X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101011

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

et les moyens nouveaux présentés en cause d'appel par les parties lorsque, de surcroît, les premiers juges ont relevé l'absence de telles pièces ; qu'en ignorant les moyens nouveaux et les nouvelles pièces

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10001

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

depuis plus de deux mois de l'entreprise, n'ait été en mesure de s'y préparer ni de fournir des explications ; que selon l'attestation de [K] [X] épouse [M], à [M] [C] [H] était très amaigri

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100767

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Médiator, ayant pour indication initiale le traitement des hypertriglycéridémies et diabètes de type II, mais étant de fait également prescrit dans des proportions non négligeables dans un but d'amaigrissement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100449

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

et d'introduire une action en divorce (pièces n° 19 et 26 ; conclusions p. 20 §6), la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110400

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

dont s'agit et les pièces de comparaison, particulièrement le chèque signé le jour même par M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100769

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Médiator, ayant pour indication initiale le traitement des hypertriglycéridémies et diabètes de type II, mais étant de fait également prescrit dans des proportions non négligeables dans un but d'amaigrissement

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300050

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

En l'espèce. la Cour est dans l'obligation de constater que l'UFM ne verse pas aux débats une seule pièce permettant de démontrer que les prévisions de l'expert se sont révélées exactes et que les désordres

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01290

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Jean-Pierre D..., a été informé, par un courriel du 12 juillet 2005 de Mme Joan Ellen X... en ce sens, de ce que la hiérarchie souhaitait son départ, moyennant une indemnité transactionnelle de 175.000

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200198

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

X... dès le mois de mai 1995, apparaissant soudain très fatigué, distrait, amaigri, ne s'alimentant presque plus, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 5/ALORS QU'enfin

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