Jacques, Pierre, Jean Robert Z..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 4°/ de M. Jean A..., demeurant ...

Pierre Z..., M. Robert X... A..., Mme Catherine X... A..., épouse Y..., M. François Y..., que sur le pourvoi principal formé par la société Barilla G e R.

Pierre X..., demeurant ..., 6 / de M. Robert Y..., demeurant ..., 7 / de la société anonyme Cylindrage du Littoral, dont le siège est ..., 8 / de M.

Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...

Renée, parties civiles, contre le jugement du tribunal des forces armées siégeant à PARIS, en date du 8 mars 1994, qui a relaxé Pierre A... et Robert Z... du chef d'homicide involontaire et a débouté

Jean-Pierre, - D... Robert, - RUSSO Paul, - Z...

Pierre et Jean-Robert X... et de Mme X... ; Sur le rapport de M.

1997 par maître Jean-Claude D..., huissier de justice à Pointe-Noire (Congo) et des attestations établies par Emmanuelle E..., Sylviane E..., Jean-Marie F..., Jean-Marie G..., Jean-Claude H..., Jean-Pierre

Jean-Pierre, - H... Robert, - I...

Pierre et Robert X... ; qu'à la suite de la défaillance de la débitrice principale, les banques ont assigné cette dernière ainsi que les cautions en paiement ; que la société a été mise en redressement

Pierre X... et Mme Roberte X... née Y... au paiement de la somme de 240.000,90 € avant de modifier, dans ses conclusions signifiées le 24/11/2006, sa demande, sollicitant, après que les défendeurs aient

Jean-Pierre H..., 2°) en tant que de besoin Monsieur Jean-Pierre H..., demeurant rue du Docteur Roux, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 3°) de l'ASSEDIC ATLANTIQUE ANJOU, prise en sa qualité

Robert, Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 avril 2002, où étaient présents : M.

Pierre E..., - Mme Sabine F..., - Mme Marie Paule H..., - M. Bernard J..., - M. Denis J..., - M. Henri J..., - M. Jacques J..., - Mme Nicole J..., - M. Vincent J..., - M.

Pierre, Benoît, Robert YX..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 29 / de M. Christophe, Vincent YX..., demeurant ... (2e) (Rhône), 30 / de Mme XL..., Mathilde, K..., dite Madou Vienot, veuve de M.

de la procédure que Robert X...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Léonie X..., veuve Y..., est décédée le 18 octobre 1982, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Anne-Marie, Robert

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour importation, détention et diffusion

Robert, - Y...

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert