finances, 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], prise en sa qualité d'assureur de la société BTI construction, 4°/ à la société Cobi Engineering Realisations

A..., ancien gérant de la société Hexagone, en nullité de l'acte de cession du fonds de commerce ; que, par acte du 20 avril 2001, la SCI Patcarimmo a vendu l'immeuble donné à bail à la SCI Real ;

d'avril 1998 ; que la victime était âgée de 21 ans ; que les experts ont noté que la victime ne présentait pas de séquelles somatiques en l'absence de déficit physiologique des fonctions pulmonaires, rénales

Renald A..., convoyeur de fonds renseignant des membres du grand banditisme qui ont effectué des repérages avant d'attaquer en commando deux camions sécurisés pour un préjudice de plus de 9 millions d'euros

[I], journaliste salarié de ce journal (le journaliste), intitulé « Le Real Madrid et le Barça liés au docteur [C] ».

sa qualité de délégataire de la société d'assurances hongroise Biztosito, 3°/ au Bureau central français, pris en sa qualité de représentant légal en France de la société d'assurances néerlandaise Reaal

André Z... était en cours d'évolution défavorable d'un état physique, psychologique, et mental caractérisant une grande vulnérabilité ; que le 19 février 1998, André Z... présentait une insuffisance rénale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rental Languedoc, société anonyme, dont

Le 31 mars 2017, la société Recall France et sa filiale Intradis avaient été absorbées par la société Iron Mountain dans le cadre d'une opération de fusion-absorption. 4. La société Ebenal, M. V...

vacances de Lamoura, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2017 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Real

[O] [T], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Luc de Reynal et Cie, 3°/ à la société Luc de Reynal et compagnie, société à responsabilité limitée, dont le siège

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 2023), après avoir subi les 23 avril et 8 juin 2015, une hystérectomie et une lymphadenectomie, Mme [O] a présenté une thrombose complète des deux artères rénales

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société France Reval, société anonyme, dont le siège est ..

Texier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société France Reval, de Me Vuitton, avocat de M.

fondée cet avis devait être reprise, sans fixer elle-même le montant exact des droits de douane dont la société Hasbro était redevable en considération des classifications tarifaires des jouets "Fur Real

médecine du travail le déclarant apte au travail ; que, le 30 novembre 1981, il a été placé en arrêt de maladie à la suite de la découverte par son médecin traitant d'une grave insuffisance cardiaque et rénale

juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BGC Brokers LP, dont le siège est [Adresse 5] (Royaume-Uni), 2°/ à la société Meq Realisations

résultait du certificat médical établi par un praticien au centre hospitalier de Versailles, après l'avis du médecin-conseil, qu'il s'agissait d'un transfert vers une structure plus adaptée au problème rénal

outre, solidairement avec son père, coprévenu, et l'entreprise redevable légal de l'impôt, à indemniser la partie civile ; "aux motifs propres que Marc X... était le gérant de droit de la société Le Real

survenue de plusieurs épisodes infectieux, la persistance jusqu'à la mi-juillet de lésions nécrotiques évolutives au niveau du pancréas et enfin, dans une dernière phase, l'apparition d'une insuffisance rénale