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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372571cd5801467741dc7e
29 mars 1995
29 mars 1995
entrepris fait litière de nombreux éléments réunis au cours de la procédure ; qu'entendu au début de l'enquête, soit le 24 septembre 1991, Michel Z..., agent de sécurité, 60 ans, a déclaré que le portrait robot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10118
22 mars 2017
22 mars 2017
un an après la commande alors que l'exécution du contrat a toujours été repoussée par le client, sans motif valable ; le dysfonctionnement d'un logiciel informatique totalement distinct du robot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01033
25 novembre 2014
25 novembre 2014
française du brevet européen n° 0 757 530 et de la partie française du brevet européen n° 0 966 909, retenu qu'en important en France, en détenant, en offrant à la vente et en vendant en France des robots
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10666
17 septembre 2025
17 septembre 2025
dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 24-15.083 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2024 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Armor robotique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300043
20 janvier 2015
20 janvier 2015
; que le robot, après s'être positionné correctement par rapport aux roues avant du véhicule, échoue dans son action de recherche et de préhension des roues arrières ; que cette anomalie provient d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00739
8 avril 2009
8 avril 2009
de la piscine mais a entraîné une déchirure musculaire, le siège des lésions étant le dos et les cervicales, qu'il n'est nullement établi que la manipulation d'un robot de nettoyage de piscine constitue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02230
24 octobre 2012
24 octobre 2012
X... a été licencié pour faute grave par une lettre du 20 mai 2005 à la suite de son refus réitéré d'effectuer un déplacement en Algérie afin d'y dépanner le robot d'un client ; Attendu que le salarié
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58603
12 mars 1996
12 mars 1996
Ronot font grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visites et saisies litigieuses, alors, selon le pourvoi, qu'aux termes de l'article 45 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, des fonctionnaires habilités
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01412
24 juin 2009
24 juin 2009
; Que le salarié à qui a été attribué ce poste ainsi nouvellement défini, tenant compte de ses compétences en robotique à la différence de Monsieur Y..., atteste exercer au sein de l'équipe de nuit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101318
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Bourgogne, aux droits de laquelle vient la société Saica Pack France, a acquis auprès de la société Automation Group, dont le siège est situé en Italie, un ensemble de machines industrielles, dont deux robots
Source officiellesoc
6137233acd5801467740714e
9 juin 1999
9 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Assistance robotique conseil en application de nouvelles techniques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10900
4 novembre 2021
4 novembre 2021
doit être prononcé au regard des fonctions réellement exercées par ce dernier ; qu'en l'espèce, Mme [S] soutenait qu'occupant à l'origine, à hauteur de 10 % de son temps le poste de caviste, cariste, robot
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582bd
6 juillet 1993
6 juillet 1993
ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 25 septembre 1990), que la société Sciaky a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé à la société Aro France les pinces pour robots
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11013
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00483
17 mai 2011
17 mai 2011
que l'expert qu'elles avaient désigné avait, dans son rapport du 15 septembre 1999, relevé que l'installation dans son ensemble présentait des dysfonctionnements en plusieurs points et endroits des robots
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300483
24 mai 2018
24 mai 2018
de coupure des sas qui résulte selon l'expert d'un défaut de fiabilité des systèmes de détection d'état installés sur les portes de coupure des sas, b) dysfonctionnement des sabots de préhension du robot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100174
11 mars 2026
11 mars 2026
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2023), estimant qu'une création théâtrale intitulée « Robot Siglo XVIII - Shakespeare après la répétition » (l'uvre), qu'il avait présentée à l'occasion de l'exposition
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Ils ont décidé d'établir un portrait-robot à partir d'un écran d'ordinateur vide. Donc c'était à moi de décrire les yeux, le nez, la forme du visage, les cheveux, etc.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00044
12 janvier 2016
12 janvier 2016
X..., ès qualités Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société DF PLASTIQUE à restituer à la société IKB LEASING France la presse et le robot litigieux, autorisé la société IKB LEASING
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100440
30 avril 2014
30 avril 2014
reconnaissance de responsabilité dans les termes du courrier qu'elle reçut le 18 juin 2010 où sa cocontractante, se déclarant simplement « consciente du problème occasionné » par la disparition des cinq robots
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