CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372312cd580146774050cd
11 février 1998
Y..., de Me Roué-Villeneuve, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
soc
613722abcd580146773ffdc8
19 mars 1996
Chauvy, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M. X..., les conclusions de M.
613722f0cd5801467740376e
22 octobre 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M. X..., les conclusions de M.
613722bdcd58014677400d65
9 octobre 1996
Chauvy, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M. X..., les conclusions de M.
61372381cd5801467740aa89
17 mai 2000
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M.
613721a4cd580146773f58ea
9 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par de la SICA Rivelot, dont le siège est chemin de Soulies, route de Bordeaux Bias à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne
Y... a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande dirigéec/M. X
613722b8cd580146774009ce
9 juillet 1996
Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
civ3
6137213fcd580146773f237d
28 mars 1990
X..., de Me Roué-Villeneuve, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
6137208dcd580146773eb837
25 juin 1991
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M.
6137236ccd580146774098c3
16 mai 2000
Toitot, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat des époux X..., de Me Boullez, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
civ1
61372657cd58014677424cc1
17 novembre 1999
Durieux, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M. X..., les conclusions de M. Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
61372283cd580146773fde8c
8 novembre 1995
X..., de Me Roué-Villeneuve, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
613721a4cd580146773f58e1
23 avril 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société Cave des Amateurs, de la SCP Desaché
613722cccd580146774019e7
18 décembre 1996
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de Mlle Y..., les conclusions de M.
comm
613722d3cd58014677401f3c
18 février 1997
Huglo, conseiller référendaire, les observations de Me Goutet, avocat du directeur général des Impôts, de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société Cabinet Michel Fournet, les conclusions de M.
613720f4cd580146773efc9a
12 juillet 1989
F..., demeurant à Villeneuve d'Ascq, ..., 5°/ de Monsieur Francis G..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 6°/ de Monsieur Claude XE..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 7°
6137232ccd58014677406699
21 octobre 1998
pourvoi formé par la société Daniel Baux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 20 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
6137208acd580146773eb659
9 octobre 1991
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M.
6137211dcd580146773f1181
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux X..., de Me Roué-Villeneuve
6137231acd580146774057ac
17 novembre 1998
Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat des époux X..., les conclusions
Page 4 sur 41
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.