Les sociétés Intra-Presse et L'Equipe ont assigné la société Sport Co et marquage, titulaire de la marque française semi-figurative « Equip'sport » n° 3 478 011, déposée en couleurs, pour désigner différents

Y..., ès qualités de liquidateur de l'association Rupella Sport La Rochelle : Attendu que l'AGS, l'UNEDIC et M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 mars 2012), qu'une procédure de sauvegarde ayant été ouverte le 29 juillet 2009 à l'égard de la société Agnès Decanaud sports

et le seul véritable patron des stages par lui organisés ; que les méthodes de commando étaient utilisées dans le fonctionnement quotidien des sociétés APS et OPS ; que les 4X4 de patrouille étaient copiés

sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Perpignan, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 9 janvier 2012, qui a renvoyé la société Sport

Go Sport et Go Sport France, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société JCR, et l'avis de M.

autorisé des parachutages malgré des circonstances atmosphériques très défavorables, ce qui avait provoqué un accident, la cour d'appel a écarté la faute grave en énonçant que le parachutisme est un sport

; la société Favre Sports a réglé à la société CFLS la somme de 22. 865, 23 € au titre des cotisations pour la saison 2007/ 2008 alors qu'elle a été exclue du réseau dès le début de la saison ce que la

ET SE TROUVAIT PLACE DERRIERE UNE BARRIERE SITUEE A TROIS METRES DE LA LIGNE CONSTITUANT LA LIMITE GENERALE DU TERRAIN DE JEU, A ETE ATTEINT A L'OEIL GAUCHE PAR LE BALLON PROJETE AVEC VIOLENCE PAR LE COUP

Rémery, conseiller référendaire, les observations de Me Copper-Royer, avocat des époux Y..., les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

personne en danger et, en répression, l'a condamné à la peine de huit mois d'emprisonnement ; "aux motifs propres et adoptés que Stéphane Y... et Jean-Frédéric X... ont toujours nié avoir porté des coups

décision de le tuer pour récupérer ses bijoux et rentrer dans son argent ; qu'il avait acheté un fusil de chasse à répétition dont il avait scié la crosse afin de pouvoir le glisser dans son sac de sport

Sur le pourvoi formé par Mme Fernande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de l'Association du club des sports

Sur le pourvoi formé par Mme Fernande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de l'association Club des sports

de la Caisse de prévoyance et de retraite de l'industrie et du cinéma et des activités du spectacle et de l'audiovisuel (CAPRICAS), dont le siège est ..., 2 / du Comité des fêtes, des arts et du sport

Y... ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société Eurocoms sport en mars 2008, M. C..., son mandataire-liquidateur, auquel a succédé M. D..., et M.

», ce qu'elle entendait par le terme sport de sorte qu'elle ne pouvait pas se prévaloir de sa réponse négative ; qu'en décidant que M.

X... fait justement valoir que le mot Polo désigne, non seulement un sport, mais aussi une coiffure de femme, sans bords, et une chemise de sport en maille à col ouvert, et que ce mot, nécessaire pour