AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Béarn et de la Soule,

Ho Kong Soong, 2°/ de Mme X... Y...

Potestad, décorateurs, en chargeant la société Primard des travaux d'électricité ; qu'ils ont cédé leurs parts, le 14 décembre 1976, à Mmes Y... qui se sont plaintes, en 1978, auprès de la société Songip

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: J 21-20.930 Demandeur: la société Marina Défendeur: la société Sognu-Valery et autre Requête n°: 163/22 Ordonnance n° :

le siège est 113,114, cité Wacapou, 97310 Kourou, en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1996 par le tribunal d'instance de Cayenne, au profit : 1°/ de la Société guyanaise de l'air liquide (SOGAL

réponse à conclusions; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Paul Guez, commissaire aux comptes de la société Rosemount, dirigée par Larry Soule

X... est entré au service de la société L'Air liquide le 24 mai 1961 ; qu'il a été nommé directeur de la société Sogal, filiale guyanaise de cette société, le 23 juin 1992 ; qu'il a été mis à la retraite

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogel Golf, dont le siège social est route du Golf à Saint-Aubin (Essonne), en cassation

Cobim, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société Sogal

Y... justifie s'être déplacé en Normandie dans l'intention d'acquérir le véhicule Porsche appartenant à la société Sogal finances, cession qui sera facturée le 25 avril 2012 pour la somme de 18.000 €,

maître de l'ouvrage, ayant entrepris le ravalement des courettes intérieures de l'immeuble sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet d'architectes Acau 2S, aux droits duquel vient la société atelier Roland Soulès

[O] (l'acquéreur) a acquis un catamaran auprès de la société Song Saïgon, immatriculée aux îles vierges britanniques, et les parts de cette société auprès de M. [M] (le vendeur).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soulié uniformes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Jean-Marie X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Sogal Industrie

à atteindre quelqu'un, n'a pu être que volontaire puisque selon les experts, il fallait une pression de 4,5 kg sur la détente, ce qui excluait l'hypothèse d'un tir intempestif; que Y... n'avait pas songé

/ du Syndicat de la copropriété de l'immeuble sis à Antisani, lieudit Casa Soprana, représenté par son administrateur provisoire, le Cabinet Christian Tyrhenia immobilier, dont le siège est Cala di Sognu

proposées par cette dernière ; qu'en retour, les produits étaient facturés par Natural Distribution Ltd Ashford GB directement à Pleine nature SARL Le Bon Vivant Centre commercial Avignon Nord 84700 Sorgues

du code civil, L. 124-1-1 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'une opération de lotissement réalisée en 2004, la Société girondine de lotissement (la société SOGIL

Z..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 9°/ la société Sogal, dont le siège social est à La Ravoire (Savoie), zone industrielle de la Trousse, rue Pierre et Marie Curie, défendeurs à la cassation

l'allège d'une fenêtre de la cour Puget - et de prendre, dans l'exécution de leurs tâches, des risques auxquels ni lui-même, ni les chefs d'équipe de la société Bouygues se trouvant sur place n'avaient songé