A... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué au motif essentiel que les spectateurs ne pouvaient confondre le rôle du comité avec celui de M.

riverains, du fait d'un public nombreux et démonstratif, un trouble du voisinage caractérisé par des nuisances sonores réelles constituées par les cris, sifflets, klaxons et autres cornes et tambours des spectateurs

X... s'est, avec la foule des spectateurs, dirigé vers une station de métro, dans l'escalier de laquelle il a chuté et s'est blessé ; que, sur le fondement de l'article 1384 du code civil et subsidiairement

1985) d'avoir mis à sa charge, en vertu des dispositions de l'article 99 de la loi du 13 juillet 1967, une partie des dettes de la société anonyme Provençale d'études et applications techniques (la SPEAT

à l'extérieur du virage (où s'est produit l'accident) se trouvait sur le même plan que la route et non en surélévation ; que les organisateurs n'avaient pris aucune disposition pour interdire aux spectateurs

AUJOURD'HUI DECEDE, AURAIENT FEINT DE NE PAS CONNAITRE LE MANIPULATEUR ET DE JOUER AVEC EMPRESSEMENT, D'UNE FACON REGLEE A L'AVANCE ET LUI PERMETTANT DE GAGNER, ET QU'AINSI ILS AURAIENT INCITE LES SPECTATEURS

heures et prévu pour s'achever à 0 heure 30, a été interrompu à 23 heures 15 par les organisateurs en raison d'une "soudaine perturbation atmosphérique" ; qu'ayant remboursé le prix des billets aux spectateurs

Henry X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre B), au profit : 1 ) de la société Speg, dont le siège social est ... (16ème

à ce jour, s'agissant notamment d'une tentative de vol à main armée avec prise d'otages, fait dont le retentissement excède largement le ressenti des seules victimes et des lecteurs, auditeurs et spectateurs

motifs qu'un entrepreneur de spectacles s'oblige seulement à observer, dans l'organisation et le fonctionnement de son exploitation, les mesures de prudence et de diligence qu'exige la sécurité des spectateurs

club à ceux de L'Olympique de Marseille, des partisans des deux équipes se sont violemment affrontés, et que Serge X... a été atteint au visage et tué par une fusée éclairante lancée par l'un de ces spectateurs

VITESSE, NI MANQUEMENT A L'OBLIGATION GENERALE DE PRUDENCE AUX CONCURRENTS QUI ONT A LUTTER ENTRE EUX DE VIRTUOSITE ET DE RAPIDITE ET QUI N'AURAIENT PAS A TENIR COMPTE DE L'EVENTUELLE PRESENCE DE SPECTATEURS

télévision où à l'occasion de la projection d'autres films ; et alors, en troisième lieu, que la mesure ordonnée par la cour d'appel, à la supposer propre à éviter un trouble subjectif personnel au spectateur

fêtes de la ville d'Anglet, un moto-cross a été organisé sur une plage dépendant du domaine public de la commune avec le concours du " moto-club des cimes " ; qu'au cours de l'épreuve, Philippe X..., spectateur

X... qui, après avoir participé lui-même à la compétition, se trouvait, à côté de sa moto, hors de la piste, au delà des barrières de sécurité, "à proximité, voire au milieu de spectateurs dans le parc

pas contestable que le moindre déplacement exigeait beaucoup d'effort, de fatigue, et imposait un temps très long ; qu'un spectacle, quel qu'il soit, a pour objet d'offrir une représentation à des spectateurs

SUPPORTERS BRITANNIQUES, DESIREUX DE REJOINDRE, AVANT LE DEBUT DE LA RENCONTRE, UN GROUPE DE LEURS COMPATRIOTES INSTALLES DANS UN GRADIN ELOIGNE DE CELUI OU ILS AVAIENT ETE PLACES, ONT BOUSCULE DES SPECTATEURS

AU MOMENT OU IL SERRAIT SA DROITE POUR PRENDRE UN VIRAGE AU PLUS COURT, HEURTA UN SPECTATEUR, M X... ; QUE CE HEURT, ENTRAINA SA CHUTE ET QU'IL FUT BLESSE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

en cause était à cent mètres du [...], dont le club résident était le [...], ainsi que du Stade [...], que ces deux complexes sportifs pouvaient accueillir respectivement jusqu'à 45 000 et 20 000 spectateurs

de jeunes taureaux au fer rouge ; que Mme Y... a été blessée par un taureau alors qu'elle et plusieurs personnes n'étaient pas montées sur les charettes de protection mises à la disposition des spectateurs