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333 résultats pour « Stéphane DIDIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137229ccd580146773ff14e

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Didier X..., 2 / Mme Danielle X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de M.

Source officielle

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CC

civ3

613722a4cd580146773ff8ad

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Didier Y..., demeurant 55320 Ancemont, en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Didier, - LA SOCIETE PANEUROLIFE, - Y... Jean-Marie, - Z... Gérard, - A... Salvatore, - B... Serge, - C... Alain, - D... Joël, - E... Claude, - DE LA F... Henri, - G...

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f53

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

MACL, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Stéphane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02127

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Y... en sa qualité de liquidateur de la société Stéphane Kélian production ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 juin 2014), que M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. A

613721b1cd580146773f62b2

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Elisabeth C..., demeurant aux Hameaux de Langolvas, Plouigneau (Finistère), agissant personnellement et comme administratrice légale de sa fille mineure, Stéphanie

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Z

613721a4cd580146773f5834

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Elisabeth A..., demeurant aux Hameaux de Langolvas, Plouigneau (Finistère), agissant personnellement et comme administratrice légale de sa fille mineure, Stéphanie

Source officielle
CC

civ3

613723bacd5801467740d5f0

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

6137210fcd580146773f0a50

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Stéphane, demeurant ... (Nord), 4°) M. C... Didier, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2bd

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Didier demeurant à Viols en Laval (Hérault), 4°/- Monsieur OLIVIER X... demeurant à Viols le Fort (Hérault), 5°/- Monsieur D... Jean demeurant à Viols en Laval (Hérault), 6°/- Madame B...

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c448

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372238cd580146773fb34c

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Stéphane A..., demeurant à Sarazi, Coulounieix Chamiers (Dordogne), 2 / de Mme Isabelle Z..., demeurant à Saint-Crépin de Richemont (Dordogne), Champagne, 3 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232fc

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Stéphane, - C... Pierre-Alexandre, - D... Frédéric, - E... Régis, - F...

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0866

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°) Monsieur C..., Pierre, Emile, Fernand E..., demeurant à Saint-Paul (Réunion), rue du Rhin et Danube, immeuble Law Yat ; 2°) Madame Marie Stéphanie

Source officielle
CC

civ3

61372328cd58014677406263

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Didier Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

61372668cd58014677425567

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Stéphane D..., demeurant ..., 6°/ M. Elie Y..., demeurant ..., 7°/ M.

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418378

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

Didier R..., domicilié ..., 29 / à M. Alain S..., domicilié ..., 30 / à Mme Chantal S..., domiciliée ..., 31 / à M. Christian S..., domicilié ..., 32 / à M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane X

6137263acd58014677423f16

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

PARIS, le treize décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Source officielle
CC

cr

énéral près la cour d'appel de LYON, dans le procès instruitc/Antony A

6137258ccd5801467741eac2

Cassation

2 septembre 1992

2 septembre 1992

et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Vu la demande en règlement de juges formée par le procureur général près la cour d'appel de LYON, dans le procès instruit contre Antony A..., Stéphane

Source officielle
CC

civ3

613722eacd58014677403292

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Didier X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle