[G] à la société Rothelec à compter du 2 avril 2007 le contrat conclu le 9 mars 2006 est un contrat liant les sociétés Rothelec et Les Tapisseries d'Aubusson auquel M.

bail aux époux Z... un appartement et un jardin, le 21 novembre 1991, ceux-ci s'étant engagés à réaliser la construction d'un garage, la rénovation d'un local de salle de bains et la réfection de la tapisserie

pourvoi n° P 02-15.591 : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 16 février 2000), que la société Eurolac, maître d'ouvrage, a assigné les sociétés Tapia

X..., qui avait passé commande d'une tapisserie auprès de la société Robert Four (le vendeur), financée pour partie par un prêt auprès de la Banque Sofinco (la banque), a, faute d'avoir été livré, adressé

Y..., conseil en défiscalisation et mandataire de la société Location Tala, laquelle avait souscrit des parts d'associés dans la société en participation Batalen, a assigné la société SAD Saint-Martin

Attendu que pour évaluer l'indemnité lui étant due, l'arrêt retient, d'une part, qu'un abattement pour vétusté était justifié en ce qui concerne les travaux de réfection des plafonds, peintures et tapisseries

X..., au service de la société Ducal depuis le 25 octobre 1970 en qualité d'ouvrier spécialisé, a occupé le même poste à l'atelier tapisserie de février 1972 à juin 1990; qu'à la suite de son refus de

vis-à-vis de l'assurance consiste à avoir faussement déclaré le vol d'objets qui, pour certains d'entre eux ont été déménagés subrepticement et pour d'autres, tels l'armure maximilienne flutée et la tapisserie

vis-à-vis de l'assurance consiste à avoir faussement déclaré le vol d'objets qui, pour certains d'entre eux ont été déménagés subrepticement et pour d'autres, tels l'armure maximilienne flutée et la tapisserie

tout en précisant qu'il présentait une forte ressemblance avec son frère Nourddine, représenté sur une autre photographie ; que les frères X... ont été présentés à la victime au cours d'une séance de tapissage

[F] [S], 2°/ Mme [P] [D], épouse [S], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Taina, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 22-18.414

Talia alors que, selon le pourvoi, la cour d'appel ne pouvait sans se contredire, retenir, d'un côté, que les mots At Talia X... imprimés en caractères arabes de style ancien pouvaient être confondus avec

sachant sa fin prochaine et décidé à ne pas lutter pour rester en vie, Jean Z... n'ait pas régularisé un document notarié, le fait également qu'au mois de juillet 1988, il ait fait reprendre des tapisseries

[N] [E] a été arrêté par les forces armées de la coalition internationale pour sa participation au djihad armé dans les rangs des talibans et détenu par les forces armées américaines, à qui il a été remis

qualifie de "charge sérieuse justifiant son renvoi devant la cour d'assises", était le fait d'une victime avec laquelle il n'a jamais pu être confronté, et que les demandes de confrontation et de tapissage

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 7 septembre 2005), que l'administration a notifié le 13 mai 2004 à la SARL Tapisseries

La société Pierre Frey, qui a pour activité l'édition, la fabrication, la vente et le commerce de tous tissus, tapis et tapisserie, après avoir racheté des actifs de la société Boussac-Fadini le 6 avril

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Champagne Alain X..., les Caves de Taissy, Axa assurances Iard et la CPAM de la Marne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (