Y... démontrent tant par les certificats d'enregistrement que les bulletins de salaire, que la société AED a eu recours au TESE pour remplir ses obligations en matière sociale ; c'est donc à bon droit

rendu le 27 novembre 1995 par la cour d'appel de Caen (3e Chambre sociale), au profit de la société Lafolie-Mourand Odile, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ayant eu son siège 61140 Tesse-la-Madeleine

dois te livrer » ; que le mail du 31 juillet 2012 (pièce n° 18) de la SAS DISTILLERIE TESSENDIER & FILS ne permet de tirer aucune conclusion sur une éventuelle renégociation ; que la SAS DISTILLERIE TESSENDER

Yannick X..., demeurant HLM les Fresnes, bât B à Cruseilles (Haute-Savoie), 2°) Etablissements Baikowski Soudage, dont le siège est à Metz Tessy (Haute-Savoie) ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Tessy, 74370 Pringy, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Christian X..., demeurant à Bagnoles de l'Orne (Orne), Tesse La Madeleine, 3, résidence des Roses, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au

Pierre, Philippe, Alexandre A..., né le 18 avril 1981, demeurant à Tessée la Madeleine, Bagnoles de l'Orne (Orne), 4, hameau de la Chesnaie, représenté par son représentant légal, Mme Marie, Madeleine,

justifier de la réalité de son activité et de ses revenus ; Attendu que l'élément nouveau est la scolarisation permanente de Thibault en Espagne, ce dernier étant désormais inscrit dans l'académie de Tese

Gare à La Varenne Saint-Hilaire (Val de Marne), en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1987 par le tribunal de commerce de Saint-Lô, au profit de la société anonyme OUTTERS, dont le siège est à Tessy-sur-Vire

Joseph A..., demeurant route de Saint-Lô à Tessy-sur-Vire (Manche), 20 / de M. Christian Z..., demeurant 21, Résidence Beauséjour à Saint-Hilaire-du-Harcouet (Manche), 21 / de M.

le salarié de sa demande de requalification des contrats à durée déterminée en contrat à durée indéterminée, en refusant de rechercher si l'employeur, utilisant le "Titre Emploi-Service Entreprise" (TESE

Lot-et-Garonne), Saint Pe Saint Simon, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1983 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société civile de LAUMONDIERE, dont le siège social est à Tesse

Tessy, 5 / Mme Christiane O..., demeurant ..., 6 / Mme Fabienne P..., demeurant ...

violation de l'article 251 du Code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du 18 avril 2000, le président de la cour d'assises a désigné Mme Lacaze, en qualité d'assesseur, pour remplacer Mme Teisseire

d'assurance maladie a refusé de prendre en charge les frais de transport en véhicule sanitaire léger exposés par Odette X... entre le 21 novembre 1996 et le 7 février 1997 pour se rendre du Centre de soins de Tesse

X..., engagé en qualité de directeur stagiaire par la société Castorama France à compter du 20 janvier 1992 et exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur de l'établissement de Metz-Tessy, a été

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 juin 2008) qu'à la suite du naufrage du pétrolier Erika appartenant à la société Tevere

Michel X..., demeurant 23, route de Saint-Lô, Tessy-sur-Vire (Manche), pris en sa qualité de président du conseil d'administration de la société anonyme Larbre, 3 ) la société Transports Michel X...

X... au centre TESE ne correspondaient pas à ce qui figurait sur les fiches navettes des salariés ; qu'à la lumière des auditions des salariés et des explications données par M.

est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR constaté l'acquisition de la clause résolutoire au 24 mars 2009 du bail conclu entre Monsieur et Madame X... et Monsieur Y... concernant un logement situé à TESSE