blanc est resté au milieu de la route lorsque le véhicule de Jean-Paul Y... a surgi en sens inverse alors qu'André A... affirme que le camion blanc qui se déportait régulièrement sur la gauche "n'a pas déboîté

à valoir sur le remboursement des débours que l'établissement aura avancés au titre de l'accident dont M.

Thierry Y..., demeurant Chantemerle Chemin de Sarrat, 11570 Cazilhac, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre civile D), au profit de M.

de manque d'épaisseur du plâtre » alors que ce manque d'épaisseur n'avait en réalité causé aucun désordre ; que pour retenir la responsabilité de M.

La SCP Bécheret Thierry Sénéchal Gorrias, ès qualités, fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M.

Thierry et Patrick X..., réunis, ci-après annexés : Attendu que le moyen ne visant qu'un chef de dispositif invitant le syndicat des copropriétaires et la société Argoity à conclure sur le caractère

X... fait grief à l'ordonnance de le débouter de sa demande formée contre la A... , depuis lors mise en liquidation judiciaire, la SCP Bécheret, Thierry, Sénéchal, Z..., Gasnier, prise en la personne de

Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 1988, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... du chef d'escroquerie

CGT, demeurant : 09300 Nalzen, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Michel Thierry

René Delavie, demeurant 2, rue Léon Blum, 87000 Limoges, 31 / Mme Liliane Baly, épouse Desbordes, demeurant 21, rue Champour, 87640 Razes, 32 / Mlle Marie-Isabelle Dominguez, demeurant 30, rue des

selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 mai 2002), que la société Sollac Atlantique, maître d'ouvrage, a confié à la société CEC Entreprise, aux droits de laquelle se trouve, aujourd'hui, la société CTP Thermiques

de l'isolation thermique du garage sur le mur séparatif, Mme V... a, après avoir obtenu de son assureur la désignation d'un expert, assigné la société MTL en cessation de l'empiétement et réparation de

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 8 septembre 1994 qui, dans la procédure suivie contre Claude A..., notamment pour homicide involontaire, l'a déboutée

le boulevard de Grenelle, concernant donc particulièrement les 5 pièces principales, ne bénéficie pas d'un volant thermique appréciable.

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Axa corporate solutions, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la SCP Bécheret-Thierry

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société MCM fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance du 15ème arrondissement de Paris, 15 octobre 2003) de l'avoir déboutée

Z..., lequel n'a pu examiner les véhicules en cause comme cela lui était demandé, rien dans le dossier ne permet de dire que la moto de David Y... circulait à une vitesse excessive ; que Thierry A...,

statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen : Vu les articles L. 1232-4, L. 1235-5 et D. 1232-5 du code du travail ; Attendu que pour débouter

; que la salariée a démissionné le 25 mai 2007, après avoir saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire à titre d'heures supplémentaires ; Attendu que pour débouter

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tromperie et de publicité mensongère