[G] [Y], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, M. [R] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

la partie civile qui continuait à se débattre ; considérant que la plupart des blessures qui ont été médicalement constatées sur la partie civile, telles que des hématomes, ou des contusions au thorax

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la SCI Saint-Thomas avait exercé régulièrement son droit de repentir ; Aux motifs qu'après refus de renouvellement du bail et fixation d'une indemnité

QUI EN CONSERVAIT UN EXEMPLAIRE ; QUE LA CONSTRUCTION N'A PU COMMENCER QUE GRACE A D'AUTRES PRETS, CERTAINS GARANTIS PAR UNE HYPOTHEQUE SUR L'IMMEUBLE, ET QUE GEORGES Y...

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Minoterie Thomas, société anonyme, dont

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mai 2007), que la Mutuelle des sylviculteurs du Sud-Ouest, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Thomas

X..., expert, la société Thomas Holding INC a été déclarée adjudicataire, au prix de 1 120 000 francs, d'une oeuvre intitulée "Oeil fleuri" de Salvador Dali, mise en vente par la société Hams Art Inv Ltd

779), qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland (la société Hulder) a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, « Mary Rose », « Abraham Derby », « Graham Thomas

[S], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la SCP Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David, l'avis de M.

infractions dont les éléments constitutifs ne permettraient pas l'extradition ; que les stipulations de la Convention franco-grenadine d'extradition du 9 avril 1850 n'autorisent l'extradition que pour certaines

regard du texte susvisé ; "alors, enfin, que les dispositions impératives des articles 648 et 651 du Code de procédure pénale et les principes généraux du droit s'opposent à ce que la copie non certifiée

Z... et la société MMA IARD assurances mutuelles PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR rejeté l'exception tirée de la prescription et d'AVOIR condamné Monsieur Arnaud THOMAS

Michel et Thomas G..., de Mme Martine G... et de la société Matmut, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de MM. M... et B...

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, " Mary Rose ", " Abraham Derby ", " Graham Thomas

Thomas X..., », a assigné M. Y... en paiement ; que M.

Ainsi, le message du 9 mars 2009, contenant le compte rendu de la réunion entre Thomas B... et les différents cadres des autres sociétés du groupe Thomas Fleurs, manifeste au contraire la liberté de gestion

Henri-Thomas B..., domicilié [...], 2°/ M.

X..., de Me Thomas-Raquin, avocat des époux Y..., les conclusions de M.