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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
6137213ecd580146773f22ea
7 mars 1990
7 mars 1990
Adrien X..., demeurant ... à Bitschwiller-Les-Thann, (Haut-Rhin), 2°) Mme X... née Christiane Y..., demeurant ... à Bitschwiller-Les-Thann (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1988
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310449
30 septembre 2021
30 septembre 2021
[K], ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Franck Thum Immobilier. 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01439
12 juillet 2016
12 juillet 2016
X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 15 septembre 2015 par le tribunal d'instance de Thann (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat
Source officielleciv3
613722e9cd58014677403195
17 juin 1997
17 juin 1997
cassation d'une ordonnance rendue le 14 mai 1996 par le juge de l'expropriation du département de l'Ardèche, siégeant au tribunal de grande instance de Privas, au profit de la Commune de Malarce-sur-la Thines
Source officiellecr
613725efcd58014677421aaf
13 mars 2002
13 mars 2002
(pièce 7-1 et 7-2) ; que selon les déclarations reçues par Pascal A... précité, Phuong I... née le 15 juin 1968 et Thuy I... née le 29 août 1961 sont les soeurs de Stéphane I...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04496
25 octobre 2016
25 octobre 2016
[T] [Y], contre un jugement de la juridiction de proximité de THANN, en date du 26 novembre 2015, par qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 150 euros
Source officielleciv1
61372479cd58014677415cf9
28 mars 2006
28 mars 2006
en ses six branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe du présent arrêt : Attendu que la SCI Juma (la SCI) a fait assigner en référé à heure indiquée la commune de Thuir
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3e7
21 février 2001
21 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements de l'Hôtel de Than, société anonyme, dont
Source officiellesoc
6137233ccd58014677407321
14 avril 1999
14 avril 1999
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit de la société Air industrie Faiveley (AIF) Thann, société
Source officiellesoc
6137225fcd580146773fc6f3
1 décembre 1994
1 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thann et Mulhouse, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613721a9cd580146773f5c8f
27 février 1992
27 février 1992
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes
Source officiellesoc
61372126cd580146773f1605
9 janvier 1990
9 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne Y..., demeurant ..., à Thun-Saint-Martin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1987
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310457
28 septembre 2022
28 septembre 2022
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 SEPTEMBRE 2022 La société Phat Than
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b11
8 décembre 1977
8 décembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DE NUIT, HORS AGGLOMERATION, LE VEHICULE AUTOMOBILE CONDUIT PAR THINNES, RENVERSA ET BLESSA, GABRION
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3d3
16 mai 1995
16 mai 1995
(Bas-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 septembre 1992 par le tribunal d'instance de Thann, au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
613722facd58014677403f11
2 octobre 1997
2 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements de l'Hôtel de Than, dont le siège social est ..., en
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c441ba
24 octobre 1979
24 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 680 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE THANN (HAUT-RHIN) ET DES
Source officiellecr
613725eccd58014677421931
5 décembre 2000
5 décembre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50153
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : G 22-18.771 Demandeur(s) : la communauté de communes des Vallées de Thones Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50163
16 février 2023
16 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : H 22-18.770 Demandeur(s) : la communauté de communes des Vallées de Thones Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard
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