société anonyme, demeurant ..., 2 / de la société Elyo Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits et obligations de la société Ufiner Cofreth, dont le siège est "Le Tivoli

Christian X... du Tilly ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 janvier 1998, où étaient présents : M.

siège social est sis ..., 2024 X à Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, 1e section), au profit de : 1°) la société Tilly

siège social est sis ..., 2024 X à Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, 1e section), au profit de : 1°) la société Tilly

siège social est sis ..., 2024 X à Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, 1e section), au profit de : 1°) la société Tilly

Alain Y..., domicilié agence immobilière, 38, cours Tivoli, 84600 Valréas, 4°/ de M.

Vincent C..., demeurant Tilly-sur-Meuse à Souilly (Meuse), 2°/ M. Nicolas Y..., demeurant Tilly-sur-Meuse à Souilly (Meuse), 3°/ M. X...

, dans son rapport du 7 décembre 2007, a notamment constaté : - des "écoulements d'eau de mer par plusieurs trous au niveau de la voûte et à l'endroit de la soudure du placard posée par le chantier Timolor

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant à Tilloloy Roye (Somme) en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1985

E... qui, assistant au spectacle dans le parc de Tivoli ce soir-là, le décrit ainsi « Le matériel de magie s'est violemment enflammé.

Le Tilly, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1992 par le tribunal d'instance de Saint-Nazaire, au profit de la société Elvia assurances, dont le siège est ..., défenderesse

Gérard C..., demeurant à Tilloy-les-Hermaville (Pas-de-Calais), ..., 3°/ de Mme Raymonde Z..., divorcée de M. Gérard C..., demeurant chez M.

), au profit : 1°/ de Mme Françoise Y..., veuve de Stael Von Hostein, demeurant ..., 2°/ de Mme Germaine Y..., veuve Ratel, demeurant ..., 3°/ de Mme Andrée Y..., épouse B..., demeurant Le Tivoli

Jean B..., demeurant à Lingèvres, 14250 Tilly-sur-Seulles, 5°/ M. Auguste C..., demeurant Ferme de la Verrières, Lingèvres, 14250 Tilly-sur-Seulles, 6°/ M.

pierres et loisirs PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré la vente parfaite et d'avoir condamné la société Severini Pierres et Loisirs à payer à la société Tilloy

, FONDE SUR UNE ERREUR PUREMENT MATERIELLE, NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 9 DECEMBRE 1969) LE GARDEUR DE TILLY

Jean Z..., agriculteur, demeurant à Fontenay-le-Pesnel (Calvados) Tilly-sur-Seulles, 4°) M. Yves A..., agriculteur, demeurant à Nonant (Calvados) Bayeux, 5°) M.

François X..., demeurant Le Tivoli, ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société 2001, société anonyme, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son