dépasser, par envoi perdu, incomplet ou avarié, quels qu'en soient le poids, le volume, les dimensions, la nature ou la valeur, une somme supérieure au produit du poids brut de l'envoi exprimé en tonnes

stipulait que le prix convenu devait s'appliquer "sans révision aux livraisons effectuées pendant la première année, soit une période d'un an à compter de la première livraison et pour un minimum de 2 500 tonnes

X..., son salarié, une indemnité pour discrimination dans l'organisation des conditions du travail de l'intéressé et d'avoir ordonné à la société Appia d'attribuer un véhicule de 15 tonnes à M.

(société X...), au prix de 4,30 francs le kilo, cinq cents tonnes d'amandes de karité, en octobre-décembre 1985, et cinq cents tonnes en janvier 1986 ; que, par contrat daté du 17 septembre 1985, devaient

leur matérialité, comme le déplacement d'un véhicule lourd appartenant à une tierce personne sans autorisation et la perte très importante d'aliments, soit la presque totalité d'un chargement de 2,5 tonnes

Localor fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société TTM, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le télex du 22 mai 1990 contient une offre de vente valable 15 jours "sur grue 120 tonnes

messagerie pour plus de visibilité y compris interne et a notamment expliqué que presque les deux tiers du poids de la marchandise livrée en une journée correspondaient à des livraisons de plus de trois tonnes

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et celui informatiquement comptabilisé a fait dans le temps l'objet d'estimations différentes ; Jean-Louis Z... dans son audition à la police parlait initialement d'un déséquilibre de plus de 1 000 tonnes

déroulement du vol à main armée ; " qu'aux dires de ce témoin, JeanLouis C... et quatre autres individus ont commis un vol à main armée aux environs de Limoges et ramené le butin dans un camion de 15 tonnes

X..., pour établir que celui-ci commettait de nombreux excès de vitesse, avec un véhicule de 38 tonnes ; qu'en énonçant cependant que l'employeur ne fournissait, à l'appui de ses allégations, que ses propres

entre l'Union maritime des employeurs de main-d'oeuvre dans le port de Bayonne et le Syndicat CGT des dockers et ouvriers portuaires et assimilés du port de Bayonne du versement d' une cotisation à la tonne

Il ajoute que cette société verse aux débats un rapport d'expertise amiable qui évalue la perte totale de récolte de courges à 98,04 tonnes. 12.

peine l'a condamné à dix mois d'emprisonnement tout en confirmant les dispositions fiscales du jugement ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des éléments du dossier et des débats à l'audience que Tony