Geotech, assurée auprès de la société Gan Eurocourtage IARD (société Gan), et la maîtrise d'oeuvre de ce lot à la société Sol-Essais, assurée auprès de la société Axa France IARD (société Axa) ; que le vallon

La société civile immobilière Vallones a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet immobilière parisienne de gestion Fauth-Vadot

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 mars 2012), que Mme X... a été engagée le 7 mai 1996 par la société Domaine du grand vallon

VALLON, dont le siège est à Change (Sarthe), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1987, par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Mans, au profit de l'Union pour le recouvrement

E..." agissant au nom de la SCI Le Vallon ou toute personne physique ou morale qui se substituera " portant sur divers lots de copropriété d'un immeuble, Mme X...a conclu une promesse synallagmatique de

X..., engagé à temps partiel par contrat du 10 mai 1993 en qualité d'employé agricole par la société Domaine du Grand Vallon (la société), a été licencié pour motif économique par lettre du 28 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hotellerie du Vallon de Valrugues, société anonyme dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires des immeubles du Vallon d'Ecully : La

SAISIE LE 29 NOVEMBRE 1966 PAR LA CAISSE PRIMAIRE EN VUE DE L'ATTRIBUTION D'UNE PENSION D'INVALIDITE A LA VICTIME, AVAIT ETE APPELEE A VERSER A CELLE-CI UNE PENSION AVEC EFFET DU 16 MARS 1967 ; QUE VARDON

1re chambre civile, section AO), au profit : 1 / de Mme Simone Z..., épouse A..., demeurant 66500 Villefranche-de-Conflent, 2 / de la Société civile immobilière (SCI) pour la mise en valeur du Vallon

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) l'Association syndicale autorisée des propriétaires riverains du Vallon des Moneghetti Supérieur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Les Cars Le Vacon", société anonyme, dont le siège social est à Plénée Jugon (Côtes-d'Armor), .

général de la société anonyme Sitimo, dont le siège social est ..., et en sa qualité de gérant des sociétés : - la société Déco Construction, société à responsabilité limitée, - la société Le Grand Vallon

, 3 / de Mlle Anne Y..., demeurant La Maison, chemin de la Desserte, 13240 Septèmes les Vallons, 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la SCI du Vallon ; Donne acte à M.

variateurs entraîne la détérioration des moteurs équipant les moto-ventilateurs ; que l'expert a également relevé que les variateurs installés par la société NV DKR Réfrigérations étaient de marque Vacon

X..., qui avait été engagé le 10 octobre 1994 en qualité de gardien-concierge par le syndicat de copropriétaires de l'immeuble " Le Vallon d'Ecully " à Lyon, a été licencié le 5 juillet 2004 pour insubordination

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 novembre 2006), que sur des poursuites de saisie immobilière exercées par la Banque populaire provençale et corse (la banque) à l'encontre de la société Les Vallons

causée par un état septique et si cet état septique à l'origine de l'anastomose a lui-même été causé par la polypectomie elle-même ; que dans le premier rapport d'expertise médicale, les experts X... et Vaton