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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01298
8 septembre 2020
X... coupable des faits de la prévention, que le protocole établi par ses soins était loin d'être toujours respecté à la lettre, dès lors que les échographies et autres prises de sang, qui en faisaient
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100241
9 avril 2025
étaient un débranchement du respirateur ou extubation lors des manoeuvres de transfert sur la table de radiologie qui n'a toutefois pas été constaté, une tamponnade compte tenu de l'imagerie, des échographies
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201273
12 juillet 2012
Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour
ECLI:FR:CCASS:2012:C201274
ECLI:FR:CCASS:2012:C201275
ECLI:FR:CCASS:2012:C201276
ECLI:FR:CCASS:2012:C201277
ECLI:FR:CCASS:2012:C201278
ECLI:FR:CCASS:2012:C201279
soc
61372407cd58014677411508
21 novembre 2002
statuant sur renvoi après cassation (n 9320413, 18 janvier 1996), a ordonné une expertise médicale technique donnant pour mission à l'expert de dire pour chaque cas dont la cotation est discutée si l'échographie
ECLI:FR:CCASS:2011:C200236
3 février 2011
X..., médecin gynécologue et échographe à Quimper, par lettre du 30 mars 2006, de ne plus faire figurer sur ses feuilles de soins la cotation d'une consultation spécialisée cumulée avec une échographie
6137244bcd58014677414517
22 mars 2005
radiographies pratiquées à l'hôpital le même jour " ne montrent pas de lésion traumatique " ; qu'il a encore constaté que les examens médicaux ultérieurs, tels que des radiographies complémentaires et une échographie
ECLI:FR:CCASS:2012:C100423
5 avril 2012
rendu de la deuxième échographie réalisée le 9 février 1998 à 21 semaines d'aménorrhée, destinée notamment à l'examen des membres, porte la mention « membres 4 » ; que le diagnostic échographique des
ECLI:FR:CCASS:2016:C210611
3 novembre 2016
Radiographie du 5 mars 2010: 11 est normal qu'il n'y' ait pas d'anomalie radiographique car la capsulite n'est pas visible à la radiographie standard ; Echographie du 24 mars 2010
ECLI:FR:CCASS:2010:C100112
28 janvier 2010
Les mesures de hauteurs utérines n'ont pas été notées lors des consultations, la programmation des échographies n'a pas été réalisée dans les règles de l'art, et spécialement, l'échographie réalisée à
ECLI:FR:CCASS:2008:C101114
27 novembre 2008
de contrôle, réalisée le 22 octobre 2001, motivée par l'incertitude des résultats des précédentes échographies, toutes pratiquées par Mme Y..., médecin radiologue, agissant seule ; que M.
61372347cd58014677407b63
1 avril 1999
X..., gynécologue, adressait à un autre praticien, exerçant dans le même cabinet situé dans la même clinique, ses patientes devant subir des examens échographiques ; que la Caisse primaire d'assurance
ECLI:FR:CCASS:2017:C201238
21 septembre 2017
articles R. 2142-22 et R. 2142-23 du même code que l'établissement de santé dans lequel est pratiqué le transfert des embryons en vue de leur implantation doit disposer d'un médecin expérimenté en échographie
ECLI:FR:CCASS:2019:C100920
6 novembre 2019
anténatale en 1996 ; que par ailleurs, il est acquis que lors de son dernier examen échographique à 36 semaines, l'hypotrophie portait autant sur les paramètres céphaliques qu'abdominaux et suggérait
édure suiviec/Jean-Claude Y
613725f0cd58014677421add
10 janvier 2001
ceinturée, Nicole A... a présenté un traumatisme important avec perte de connaissance initiale, une fracture fermée du fémur droit, une fracture de l'omoplate droite, un traumatisme abdominal avec à l'échographie
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