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321 résultats pour « echographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01298

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

X... coupable des faits de la prévention, que le protocole établi par ses soins était loin d'être toujours respecté à la lettre, dès lors que les échographies et autres prises de sang, qui en faisaient

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100241

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

étaient un débranchement du respirateur ou extubation lors des manoeuvres de transfert sur la table de radiologie qui n'a toutefois pas été constaté, une tamponnade compte tenu de l'imagerie, des échographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201273

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201274

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201275

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201276

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201277

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201278

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201279

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

soc

61372407cd58014677411508

Cassation

21 novembre 2002

21 novembre 2002

statuant sur renvoi après cassation (n 9320413, 18 janvier 1996), a ordonné une expertise médicale technique donnant pour mission à l'expert de dire pour chaque cas dont la cotation est discutée si l'échographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200236

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

X..., médecin gynécologue et échographe à Quimper, par lettre du 30 mars 2006, de ne plus faire figurer sur ses feuilles de soins la cotation d'une consultation spécialisée cumulée avec une échographie

Source officielle
CC

civ2

6137244bcd58014677414517

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

radiographies pratiquées à l'hôpital le même jour " ne montrent pas de lésion traumatique " ; qu'il a encore constaté que les examens médicaux ultérieurs, tels que des radiographies complémentaires et une échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100423

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

rendu de la deuxième échographie réalisée le 9 février 1998 à 21 semaines d'aménorrhée, destinée notamment à l'examen des membres, porte la mention « membres 4 » ; que le diagnostic échographique des

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210611

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Radiographie du 5 mars 2010: 11 est normal qu'il n'y' ait pas d'anomalie radiographique car la capsulite n'est pas visible à la radiographie standard ; Echographie du 24 mars 2010

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100112

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Les mesures de hauteurs utérines n'ont pas été notées lors des consultations, la programmation des échographies n'a pas été réalisée dans les règles de l'art, et spécialement, l'échographie réalisée à

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101114

Cassation

27 novembre 2008

27 novembre 2008

de contrôle, réalisée le 22 octobre 2001, motivée par l'incertitude des résultats des précédentes échographies, toutes pratiquées par Mme Y..., médecin radiologue, agissant seule ; que M.

Source officielle
CC

soc

61372347cd58014677407b63

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

X..., gynécologue, adressait à un autre praticien, exerçant dans le même cabinet situé dans la même clinique, ses patientes devant subir des examens échographiques ; que la Caisse primaire d'assurance

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201238

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

articles R. 2142-22 et R. 2142-23 du même code que l'établissement de santé dans lequel est pratiqué le transfert des embryons en vue de leur implantation doit disposer d'un médecin expérimenté en échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100920

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

anténatale en 1996 ; que par ailleurs, il est acquis que lors de son dernier examen échographique à 36 semaines, l'hypotrophie portait autant sur les paramètres céphaliques qu'abdominaux et suggérait

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

613725f0cd58014677421add

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

ceinturée, Nicole A... a présenté un traumatisme important avec perte de connaissance initiale, une fracture fermée du fémur droit, une fracture de l'omoplate droite, un traumatisme abdominal avec à l'échographie

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