a déclaré Jean-Claude X... coupable d'avoir fait une dénonciation calomnieuse contre des inspecteurs de police à des autorités ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, ladite

Joint les pourvois n° 92-10.761 et n° 92-11.338, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Houvenaghel et Diesel Energie ont été mises, le 30 novembre 1989, en redressement

Y..., propriétaire d'un véhicule Renault Espace Turbo diesel, l'a vendu, le 28 octobre 1993, pour le prix de 75 000 francs, après un échange standard du moteur, effectué trois mois plus tôt, par le Garage

Angers, 17 janvier 2006), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 8 janvier 2002, pourvoi n° 99-19.470), que la Société bretonne de construction navale (SBCN) a passé commande à la société Nanni Diesel

obstétricien, mais qu'après expulsion de la tête de l'enfant, est apparue une dystocie des épaules ; que l'arrêt relève que l'enfant, prénommée Léa, a été extraite après la réalisation d'une manoeuvre dite

l'indemnité de licenciement prévu par l'article R. 122-2 du code du travail, issu d'un décret du 3 mai 2002, sans montrer en quoi ce texte était d'ordre public, la cour d'appel a violé l'article 10 de ladite

d'un antécédent de facturation non justifiée pendant plusieurs mois en 2008-2009 ; que la société fait observer à juste titre que l'exigence de continuité du traitement par insuline des patients diabétiques

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 19 novembre 1999) que par contrat du 15 octobre 1987, la société Longchamp a proposé "un concept global d'amincissement composé de plans diététiques

[O] [P], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Injection et régulation marine (IRM diesel).

d'exemple, tout le monde sait que l'ail est bon pour la circulation sanguine et la pomme détruit le cholestérol) ; " les médicaments par composition, c'est-à-dire certains produits cosmétiques, diététiques

X..., quatorze autres salariés de la société Delphi Diesel Systems France et l'Union départementale des syndicats CGT de Charente-Maritime ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ;

du 1er janvier 1984 soit de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique

laissant à la charge de la société Nutricia la somme de 59 488,02 euros, alors, selon le moyen : 1°/ que la Cour de justice de l'Union européenne, saisie de la question de savoir si les aliments diététiques

[K] [V], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Industriel and Marine Diesels (Nederland) BV, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2] (Pays-Bas), contre l'arrêt n° RG

législation commerciale maintient expressément en vigueur les articles 59 à 72, 74 à 83 du Code de commerce local, articles qui continuent à être appliqués dans leur teneur au moment de la mise en vigueur de ladite

l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1998), que la société Sodiam exploite, dans la galerie marchande d'un hypermarché à l'enseigne Leclerc, un espace de vente de produits cosmétiques, d'hygiène et diététiques

insuffisance rénale aiguë ( ) ; qu'hospitalisé d'abord du 20 au 30 janvier 1998, il a été réadmis le 10 février 1998 pour état septicémique dû à son cathéter de dialyse, qu'en mars 1998, il présente un diabète

de médicament réservé aux pharmaciens en arriverait à leur réserver la vente du thé, du café, du tilleul, etc. " ; " alors que la Cour ne pouvait, sans entacher sa décision de défaut de motif, laisser

une famille sur ce territoire, avec enfants et petits-enfants (mémoire, p. 3 et 11), dont il serait donc séparé de 7 500 km, à l'âge de 76 ans, alors qu'il souffre de plusieurs pathologies dont un diabète

de lien de causalité entre la vaccination subie par Mme X... et sa maladie et qui, passant outre l'avis dudit expert, a retenu la preuve par présomptions de l'existence d'un lien de causalité entre ladite