glissant sur une feuille de chou ; qu'elle a assigné en responsabilité et indemnisation la société Auchan et son assureur, la société Zurich international, qui ont appelé en garantie l'entreprise de nettoyage

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les salariés de leur demande de condamnation de la société à leur payer chacun le coût du nettoyage, raccommodage, ravaudage

Ces faits sont postérieurs à l'incident invoqué par le salarié pour justifier du harcèlement (lavage des murs, le 25 août, pièce 8 de l'employeur) ; que dans ce contexte et indépendamment des autres éléments

X..., salarié de la société Penauille Poly service comme laveur de vitre, et représentant du personnel, a été affecté au chantier de nettoyage de l'hôpital R.

R 12-29.042 à U 12-29.045, X 12-29.048, Y 12-29.049, C 1229053, E 12-29.055 et H 12-29.057 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société SNA Ile-de-France était titulaire d'un marché de nettoyage

X..., ayant constaté la disparition des traces sur un tissu en polyester après lavage en machine, il ressort du procès-verbal de constat B... dressé à la demande de M.

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° W 12-29. 047 et n° B 13-14. 290 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société SNA Ile-de-France était titulaire d'un marché de nettoyage

suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues au titre de la période 1977-1981 par l'Association hospitalière du Prado (hôpital Saint-Joseph) l'indemnité forfaitaire de lavage

ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement retenu que la société du Canal de Provence avait indiqué lors de l'établissement de son devis que la filtration à 20 microns était à nettoyage

Ces cuves au fil du temps s'encrassaient et il fallait les nettoyer.

émis par la société utilisée, ou à la preuve de l'exécution d'une opération de nettoyage par l'assuré, conforme aux règles de l'art. « L'absence de nettoyage est une exclusion de garantie » " ; qu'il

[F], agent de service, a présenté un accident vasculaire cérébral, qu'il a attribué à l'inhalation de styrène lors d'opérations de lavage d'un camion citerne réalisées par un autre salarié et qui a été

des chambres, la vérification quotidienne de la bonne tenue et du nettoyage des parties communes, l'entretien du hall (réception, toilettes, restaurant) et la gestion des stocks ; que la cour retient

préparation des véhicules de la société Europcar et SNA du marché de préparation des véhicules de la société Hertz sur le même site ; qu'à compter du 15 février 2007, la société Hertz a confié le marché de nettoyage

R... lui a demandé de prendre les mesures nécessaires pour remédier aux nuisances de la station de lavage ; qu'il a précisé que « je l'avais déjà signalé à votre prédécesseur M.

trajet au mètre près... de station etc..., tels que produits par le prévenu et contrôlés par l'inspection du travail, démontrent qu'il s'agissait de travaux de manutention simples (poses, retraits) de nettoyage

CONVENUE DE MANIERE NON EQUIVOQUE LORSQU'AU DEBUT DE L'ANNEE 1969 CE DERNIER AVAIT TRANSFERE SON CABINET MEDICAL A UNE AUTRE ADRESSE; QUE SON ACTIVITE, COMME PRECEDEMMENT, PORTAIT ESSENTIELLEMENT SUR LE NETTOYAGE

, du moins dans un centre agréé, est effectué par les salariés de ce centre ; que toutefois, le chauffeur doit, à l'arrivée, mettre sa citerne en position de lavage, vérifier à la fin du lavage la

, du moins dans un centre agréé, est effectué par les salariés de ce centre ; que toutefois, le chauffeur doit, à l'arrivée, mettre sa citerne en position de lavage, vérifier à la fin du lavage la

juin 1991, sur un chantier de la société GSM Atlantique, qui avait chargé la société Tratel d'un transport d'agrégats, le conducteur du camion, Jean-Claude X..., alors qu'il avait entrepris de le nettoyer