à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans et qui a prononcé sur les interêts civils ; Vu le mémoire personnel et les mémoires ampliatif et en défense produits

un débat contradictoire tenu en présence du condamné, la révocation d'un sursis avec mise à l'épreuve est susceptible d'appel, dans le délai de dix jours à compter de sa notification, réalisée, lorsque

avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 425-4, 431, 437-4, 460, 463, 464 de la loi du 24 juillet

[D] [T] a été condamné à dix-huit mois d'emprisonnement, dont neuf mois assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve, du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants.

sursis et mise à l'épreuve, dix ans d'interdiction d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs, et a prononcé sur les intérêts civils ; La

A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 8 septembre 2015, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à trois ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à

et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils.

à l'épreuve, à concurrence de 3 mois, de la peine prononcée le 25 octobre 1995 à l'encontre de X... par le tribunal de commerce de Versailles (6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve, deux amendes de 150 euros et a annulé son permis de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

Q... à cinq ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé la révocation partielle du sursis assortissant une peine d'emprisonnement ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

ans avec sursis et mise à l'épreuve ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29, 222-30 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code

dont six mois avec sursis et mise à l'épreuve, a constaté l'annulation de son permis de conduire et a ordonné une mesure de confiscation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur

mois d'emprisonnement assortis d'une mise à l'épreuve pendant deux ans prononcés par le tribunal pour enfants de Metz le 24 avril 2019, alors « que tout en constatant que selon le procès-verbal du 8 juin

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 2002, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et mise à l'épreuve ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-19, 132-40, 132-42, 222-30 du

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois

avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-19 et 227-25 du Code pénal

Michel-Ange X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 1er mars 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve