et à l'absence de documents microbiologiques traçant la surveillance de l'environnement du bloc opératoire et notamment des salles d'interventionnel cardio vasculaire, ils considèrent que l'infection

a reconnu avoir « été correctement informé de la nature de la maladie et des risques auxquels je serais confronté en l'absence d'intervention chirurgicale du type d'intervention proposée, des risques

ultérieures ; que, motif pris d'une défaillance fautive du chirurgien dans la surveillance post-opératoire après la première intervention, l'arrêt attaqué a condamné celui-ci à réparer le préjudice subi

chirurgicale, il apparaît, selon les extraits d'ouvrages spécialisés produits par la défense (VOKAERT, T.

chirurgicale sur sa main gauche sous anesthésie ; que déclarant souffrir de l'avant bras gauche à la suite de cette intervention la patiente a assigné en référé le chirurgien, Mme Y..., outre le médecin

n'impliquait pas, est jugée fautive en l'absence de preuve par celui-ci d'une anomalie rendant l'atteinte inévitable ou de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention qui, ne pouvant être

Chalmeton assisté de Mme Lombardo, médecin anesthésiste ; qu'à l'issue de l'intervention, M.

chirurgicale et à ses suites, alors que, selon le moyen, d'une part, il appartenait aux défendeurs d'établir et à la cour d'appel de constater que la surveillance avait été effective et normale, les énonciations

Gunhild, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2002, qui, après condamnation de Loïc Z... pour homicide involontaire

deux branches : Attendu que Mme X..., après avoir subi une intervention chirurgicale pratiquée le 23 septembre 1995 à la clinique Sainte-Thérèse de Colmar par un chirurgien salarié de cet établissement

X... a pratiqué une intervention chirurgicale sur Mme Y..., au cours de laquelle celle-ci a présenté une réaction allergique, imputée au contact de ses muqueuses avec les gants chirurgicaux utilisés par

période de l'ITT, la partie civile ayant dû marcher à l'aide de cannes anglaises et s'astreindre à une rééducation fonctionnelle jusqu'en juillet 2001 : 3 000 euros, soit au total : 47 678,20 euros après

R... à la suite de l'intervention du 26 novembre 2008. Le professeur S... et le docteur M... ont établi leur rapport de façon contradictoire, après examen de U...

la simple erreur de diagnostic consistant à différer une intervention chirurgicale sur un malade atteint d'une péritonite perçue comme ayant une origine ulcérale, tandis qu'elle avait pour origine une

, après avoir pourtant constaté que la survenance du dommage présentait une probabilité de 1 % à 2 %, ce dont il résultait que ce dommage présentait une probabilité faible et devait être considéré comme

qui lui incombait et un retard dans l'intervention résultant de sa propre faute ; qu'il convient d'observer que, compte tenu de sa qualification professionnelle, il lui appartenait non pas d'ordonner

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

à tout geste chirurgical ; qu'il résulte donc de ce qui précède que c'est parfaitement informé par le Docteur Y... que Monsieur X... a opté pour l'intervention chirurgicale, seule solution possible à

X..., anesthésiste-réanimateur ; qu'après l'intervention, qui a duré une trentaine de minutes, la patiente a été transférée en salle de réveil, puis reconduite dans sa chambre sous la surveillance d'une

avait, après une visite du cabinet médical du docteur Y... , vérifié que les moyens en matériel et en personnel de la structure correspondaient aux besoins des interventions chirurgicales qui y étaient