. ; " aux motifs que " la défense invoque la durée anormale de la détention et les garanties de représentation de l'inculpée pour justifier sa demande de mise en liberté ; " que la longueur de l'information

qualification de terrain à bâtir ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que le terrain était accessible par un passage de plusieurs mètres en forme de coude, carrossable sur toute sa longueur

s'expliquant pas sur cet argument péremptoire, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; "alors que l'article rapportant la thèse de X..., distinct de celui de C... n'a pas l'importance en longueur

temps écoulé entre son accident et la date à laquelle il avait été indemnisé ; qu'en retenant, après avoir relevé qu'il n'existait pas de lien entre les manquements des associations sportives et la longueur

porté une atteinte disproportionnée à l'exercice des droits de la défense et au caractère équitable de la procédure pénale, compte-tenu notamment de la complexité des infractions poursuivies, de la longueur

considérations inopérantes et a violé derechef les droits de la défense ; "3 ) alors, en tout état de cause, que, faute pour les services d'avoir organisé une confrontation cependant reconnue nécessaire, la longueur

outre de payer les prétendus artisans louageurs qui recevaient une préfacturation peu détaillée dont les éléments étaient d'autant plus difficilement vérifiables que les intéressés déclarent que la longueur

Y... relevait, par ailleurs, dans son rapport, que l'insuffisance de longueur des pieux de forage était une cause d'incident qui se rencontrait très fréquemment ; qu'en déclarant que M.

d'adaptation ; que lorsque ceux-ci nécessitent la possession du permis de conduire et que le salarié n'en est pas titulaire, l'employeur n'a pas à lui fournir la formation correspondante compte tenu de la longueur

société Impex NC était engagée à l'égard du maître de l'ouvrage, que si sa mission consistait, en ce qui concerne l'installation de pompage de l'eau de mer, à poser et assembler deux collecteurs d'une longueur

P... en limite nord de son terrain (longueur, hauteur, nature) et dire s'ils empiètent sur la propriété de M.

professionnelle « accessoire », ce qui supposerait en droit qu'elle fût indissociable de son activité « principale » ou du moins liée à cette activité, ce qui n'est pas le cas, pas plus que le statut de loueur

stipulait que « le locataire reconnaît qu'il peut s'adresser à tout autre prestataire de son choix en cas de défaillance du prestataire » et ne mettait, à ce titre, aucune obligation à la charge du loueur

pu avoir pour effet de soumettre ces conducteurs à l'obligation du permis ; qu'en toute hypothèse, ni le décret du 14 mars 1966, ni l'arrêté préfectoral du 18 juin 1986 ne faisaient obligation aux loueurs

B... décidait seul des coûts de location et du choix des loueurs de véhicules, alors que M.

de la portion de mur construit sur la borne est et ayant un mètre soixante-cinq centimètres de longueur et toute la propriété des autres murs et portions de mur ; Que le croquis joint à cet acte notarié

qu'appréciant souverainement les actes et autres documents soumis à son examen, la cour d'appel en a déduit que le chemin reliant la rue du Procurayre au nord à la rue de la Gare au sud était sur toute sa longueur

société Le Bris, tandis que la société Badoures justifie de la pose effective du troisième essieu et que la société Le Bris ne justifie pas au moyen de la simple demande de devis qu'elle produit que la longueur

explicites sur cette identité prétendue entre les lots 2 et 3 mentionnés dans l'acte de transcription et les fonds en litige, que le fonds des époux X... confrontait la voie publique sur de grandes longueurs

subitement ou par erreur le frein à main ; que, cependant, selon les constatations non critiquées de l'expert de la compagnie MAAF assurances, les traces de freinage persistantes du véhicule, d'une longueur