Allemagne, contre le jugement en date du 5 février 1992 du tribunal prévôtal du quartier général du général commandant en chef les forces françaises en Allemagne, siégeant à Berlin, qui a condamné Olivier

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AYANT CONSTRUIT UNE CABANE DANS LAQUELLE ILS AVAIENT EDIFIE UNE CHEMINEE, LES MINEURS XAVIER Y..., OLIVIER

Olivier, A l'occasion du pourvoi formé par lui contre le jugement du tribunal maritime commercial de BOULOGNE-SUR-MER, en date du 3 avril 2009, qui, pour infraction à la réglementation sur la circulation

Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.

Olivier B... et à Mlle Sylvie B... de ce que, en tant qu'héritiers de M.

Olivier et Philippe Y... et Mme X..., épouse A..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, la SCP J.P Boeuf-Chale et M.

[I] et [R] [K] et de Mme [N], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Olivier Zanni, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Omar, demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur D...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur ABDI D..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un

fourniture de plan du 23 novembre 1998 et avenant du 17 septembre 1999 prévoyant notamment le remplacement de l'escalier en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge Olivier

Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR rejeté la demande de Monsieur Olivier Y... tendant à la mainlevée de la décision ordonnant son hospitalisation complète en psychiatrie ; AUX MOTIFS

cassation est seul qualifié pour désigner un fondé de pouvoir spécial ; Attendu qu'à la déclaration de pourvoi formée au nom d'Etienne X... par Monsieur Philippe Y..., se disant avoir " pouvoir de Me Olivier

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, par acte du 24 janvier 1973, la société civile immobilière Le Clos des Oliviers (la SCI) avait été assignée par M.

Olivier X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de M.

Olivier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Vectura archivage, entreprise unipersonnelle

Olivier X..., que la version des faits de la salariée B..., selon laquelle M.

Olivier X... PREMIER MOYEN DE CASSATION EN CE QUE l'arrêt mixte du 21 avril 2008 a rejeté la demande de M.

Olivier Y... ; que par acte du 25 avril 2008 prenant effet au 11 novembre 2009, les époux X... ont délivré un congé pour reprise au profit de leur fils, M. Pierre X... ; que M.

des constructions à usage non agricole ; qu'il existe une construction à usage non agricole qui pourrait par conséquent faire l'objet d'une extension mesurée ; que les parcelles sont complantées d'oliviers

Olivier X... n'a pu s'y opposer ; que pour autant il ne peut être retenu qu'il a ainsi perdu une chance réelle et sérieuse d'avoir pu renoncer à la vente proposée dans l'espoir d'obtenir ultérieurement