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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372146cd580146773f2721
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Marcel Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielleciv2
61372146cd580146773f2722
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Marcel Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fb
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Marcel Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fc
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Marcel X..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielleciv2
61372148cd580146773f2805
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Marcel Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officiellecr
ème chambre, du 30 avril 1997, qui dans la procédure suiviec/Pierre Y
61372574cd5801467741dde7
24 février 1998
24 février 1998
l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 avril 1997, qui dans la procédure suivie contre Pierre
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4be5
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Marcel Y..., demeurant Tour Picardie, Appt ... (Seine-Maritime), 4°) M. Jean-Claude Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720f5cd580146773efd28
7 juin 1989
7 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel, Jules, Joseph B..., demeurant au Petit Quevilly (Seine-Maritime), ..., en cassation
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0037
14 juin 1989
14 juin 1989
Marcelle veuve X..., demeurant à Algajola (Corse), 4°) Monsieur C... Bernard, 5°) Madame E...
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee516
16 mars 1989
16 mars 1989
défenderesse à la cassation ; et concernant : - Monsieur Jean-Louis Z..., - Madame Yvonne D... épouse Z..., demeurant tous deux à Draguignan (Var), immeuble le Loubet, bâtiment A, avenue Marcel
Source officielleciv1
613720b7cd580146773edcef
19 janvier 1988
19 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Alphonsine, Marie, Marcelle X... veuve de Monsieur Pierre Y..., demeurant à Senlis (Oise), ..
Source officielleciv2
6137235ecd58014677408e05
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Marcel X..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleciv3
613721d1cd580146773f7b17
3 février 1993
3 février 1993
Edmond, Léonard Y..., 28) Mme Monique, Marcelle Y..., née Bureau, demeurant tous deux ...
Source officielleciv3
6137222dcd580146773fadd2
9 février 1994
9 février 1994
Paul Marcel Y..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., 2 / M.
Source officielleciv2
61372286cd580146773fe092
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Marcel Y..., demeurant Bourg de Saül à Saül (Guyane française), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1995 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe46e
14 juin 1995
14 juin 1995
Jean, Marcel, Bernard A..., 2 ) M. Guy, Paul, Joseph A..., demeurant tous deux à Meilly-sur-Rouvres (Côte-d'Or), 3 ) M.
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f5552
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Maurice Y..., demeurant La Géraunière, Saint-Pierre sur Orthée à Bais (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de M.
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56b1
27 mars 1992
27 mars 1992
Pierre G..., 15°) Mlle Yvette G..., 16°) M. Jean-Louis G..., 17°) M.
Source officielleciv1
613722c3cd58014677401260
7 janvier 1997
7 janvier 1997
d'un arrêt rendu le 23 juin 1994 par la cour d'appel de Limoges (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société Mutualité Sociale Agricole de la Charente, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Marcelle
Source officielleciv2
613722b6cd58014677400733
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Marcel, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Mireille, Suzanne Y..., épouse X..., demeurant
Source officiellePage 40 sur 121
MARTEL, Pierre, MARTEL (EI)
Autre jugement prononçant — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/03/2026
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LE MARTELOT, Pierre, Yvon, Simon
05/03/2026
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MARTELLA, Jean, Pierre, MARTELLA
02/02/2026
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MARTEL, Pierre
Jugement arrêtant un plan de cession — Jugement arrêtant le plan de cession.
20/01/2026
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MARTEL, Pierre
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELAS M.J.S PARTNERS, prise en la personne de Maître Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro - 62000 Arras , et mettant fin à la mission de l'administrateur declercq.
20/01/2026
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