Jean-Pierre X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LA ROCHE-SUR-YON, en date du 16 novembre 2016, qui, pour circulation d'un véhicule non réceptionné ou non conforme à un type réceptionné

Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs

Dédé, Roches Carrées, Le Lamentin (Martinique), 2°/ Monsieur A..., Amédée E..., demeurant H...

Bouret, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Yves Rocher, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

(Loire-Atlantique), représentée par son directeur en exercice, 2 ) l'AGS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon

sociales des Pays de la Loire, domicilié MAN, rue René Viviani, Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

Tessereau, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Tessereau, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [J] [K], épouse [T] [L], et les conclusions de M.

Tessereau, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [T] [F] [S], et les conclusions de M.

Cet ensemble immobilier est contigu, côté ouest, à des rochers surplombant la vallée.

gérante, s'est vu confier par contrat de gérance libre l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté, d'hygiène et de soins esthétiques sous le nom « Institut de beauté Yves Rocher

; qu'il est constant qu'aucun des désordres constatés par l'expert (éboulis de pierres sur le plancher de l'étage de la grange et décollement d'une partie de la poutraison qui ne repose plus sur le rocher

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Guy Y..., demeurant "La Malboyre", La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le

blanc, contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Grand Roc

X... à payer la somme de 2 000 euros à la société Ecole des Roches alors que c'est l'Ecole des Roches, qui succombe, qui est condamnée aux dépens ainsi qu'à payer au demandeur la somme de 2 000 euros au

Jacques Y... et sa mère, Lazarette Y..., ont accepté de céder à la société Yves Rocher les participations minoritaires qu'ils détenaient dans les sociétés JF participations et JF développement ; que ces

), ..., 5°/ Mme Ghislaine E..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), 51, cité d'Alluchon, rue Marengo, 6°/ Mme Noëlle F..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), ..., 7°/ Mme Yvette I..., demeurant

X... pour contrefaçon par la marque Château Rocher Beauregard déposée et utilisée pour désigner des vins ; Attendu que M.