CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

convention collective de la métallurgie en cas de petits déplacements et versée forfaitairement en application de son article 2.4 à l'exécution de missions hors la communauté urbaine de Bordeaux (la CUB

Culie, président, M.

, et que toi tu pétais plus haut que ton cul, et que tu dandinais trop ton cul ».

VERIFICATION DE L'ACCES A LA CAVITE AERIFERE", "QUE, S'IL EST POSSIBLE QUE LE DOCTEUR Y..., AU COURS DU MOUVEMENT DE VA-ET-VIENT DU PISTON DE LA SERINGUE QUI CONTENAIT DEUX A TROIS CENTIMETRES CUBES D'AIR

10°/ à Mme Odile J..., épouse I..., domiciliée [...], 11°/ au syndicat des copropriétaires Le Château du Plissay, dont le siège est [...], représenté par son syndic la société Foncia Barbier Cuillie

Pique, pour la somme de 200 000 francs" ; qu'en juin 1983, elle a effectué l'enlèvement de 14 mètres cubes de bois ; qu'en septembre 1983, elle a écrit qu'elle ne pouvait donner suite au contrat, par suite

d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 ni le décret n° 86-567 du 14 mars 1986, les transports effectués à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de poids total en charge et 19 mètres cubes

Roberto C..., né le 20 août 1951 à La Havane (Cuba), de nationalité américaine, demeurant 121 Est, 64 th Street, New York 10021 N.Y (Etats-Unis d'Amérique), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre

nouveau tarif avait été fixé par délibération du 7 décembre 1995, avec effet à compter du 1er janvier 1996, il ne s'est fondé sur la délibération du 25 mars 1996 que pour déterminer le coût moyen du mètre cube

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Martin conseiller rapporteur, MM.

Culié président, M. Roman conseiller rapporteur, MM. Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Anzani conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M.

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Martin conseiller rapporteur, MM.

Culié président, M. Desportes conseiller rapporteur, MM. Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Anzani, MM.