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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00863
23 mai 2017
Le vendredi 22 mai 2012, après le service de Maria j'ai remarqué une trace correspondant au harnais de douche sur une cuisse. On fait une marque comme cela en retirant son harnais sans précaution.
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06685
16 décembre 2015
la première plainte, étaient entendues par les services de police ; qu'elles confirmaient l'état d'insalubrité de l'hôtel et précisaient en outre la présence de souris et de cafards, le fait que la douche
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02219
10 décembre 2014
référence explicitement au fait que des salariés avaient continué à être exposés à des matériaux contenant de l'amiante, notes de service des 27 mars 1981 et 29 septembre 1983 attribuant des " bons de douche
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300957
9 juillet 2014
réaliser les préparations des murs de l'oratoire ; le chevêtre dans le plancher de la chambre, ce chevêtre avait pour but d'augmenter la hauteur sous plafond pour permettre l'installation d'une cabine de douche
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446
12 mai 2021
comme nettoyer les cuisines et cantines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la plonge, brosser l'extérieur du château, nettoyer le vestiaire des hommes ainsi que les toilettes et les douches
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01247
23 novembre 2022
à défaut pour celui-ci de fixer une autre date ; que l'arrêt attaqué du 5 janvier 2021 mentionne que la cour était composée, lors du délibéré, par deux conseillers et un président de chambre, Mme K-Dorsch
ECLI:FR:CCASS:2021:C300209
4 mars 2021
puis, à partie de 2005, suite à des travaux d'aménagement, un bâtiment à usage de bureau comprenant également une salle pour les employés, outre des sanitaires, comprenant lave-mains, toilettes et douche
other
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
A son domicile, il s'était douché puis couché. Tourmenté par son geste, il s'était relevé et s'était rendu chez Gérard I....
ECLI:FR:CCASS:2016:C300817
30 juin 2016
fructification sur le même mur ainsi que sous l'escalier chêne desservant le premier et deuxième étage une importante fructification de la mérule - dans te studio du rez de chaussée le plancher de la salle de douche
ECLI:FR:CCASS:2018:C300668
5 juillet 2018
montre l'aménagement du sous-sol (salle de sports, salon) ; que le rapport établi par Monsieur I..., géomètre-expert, le 25 juin 2013 indique que le sous-sol est composé d'un salon, salle de sports, douche
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210271
27 avril 2017
avec celui-ci ; que Mme [T] invoque la nécessité d'adapter sa salle de bains ; mais elle a sollicité le 28/03/2011 une aide auprès de la maison départementale des personnes handicapées pour "douche
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535
29 mars 2017
17 mai 2011, que son mari était toujours dénudé, qu'il exigeait de ses filles, qu'elles lui liment les ongles des pieds et lui massent les pieds ; qu'il regardait ses filles sous la douche
ECLI:FR:CCASS:2015:C300993
30 septembre 2015
la définition du vice caché l'absence de ventilation dans les salles de bains et salles d'eau du fait d'une VMC débouchant dans les faux plafonds, l'absence de cloisons hydrofuges dans les salles de douche
ECLI:FR:CCASS:2014:C300789
12 juin 2014
dans l'acte notarié du 30 octobre 2004 comme comprenant au rez de chaussée : une cuisine équipée avec cheminée, séjour, arrière-cuisine avec chaudière, deux chambres, salle de bains avec baignoire, douche
ECLI:FR:CCASS:2013:C300558
14 mai 2013
Ce document précise que ne sont pas comprises dans ce coût les prestations suivantes :- façade de toute la villa, balcon et baie vitrée,- faux plafond de toute la villa,- plus-values sanitaires, douche
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05439
8 décembre 2015
société L'Etoile coupable pour le surplus et l'a condamnée à une amende de 25 000 euros, ainsi qu'" à titre de peine complémentaire ", à supprimer dans les locaux à usage d'atelier les cuisines et les douches
ECLI:FR:CCASS:2021:C310159
25 mars 2021
caves, la remise en état des réseaux d'adduction et distribution d'eau, la remise en service ou réfection du réseau VMC, la réfection de la couverture, la mise en oeuvre de faïence dans la douche
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445
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