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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00863

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Le vendredi 22 mai 2012, après le service de Maria j'ai remarqué une trace correspondant au harnais de douche sur une cuisse. On fait une marque comme cela en retirant son harnais sans précaution.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06685

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

la première plainte, étaient entendues par les services de police ; qu'elles confirmaient l'état d'insalubrité de l'hôtel et précisaient en outre la présence de souris et de cafards, le fait que la douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02219

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

référence explicitement au fait que des salariés avaient continué à être exposés à des matériaux contenant de l'amiante, notes de service des 27 mars 1981 et 29 septembre 1983 attribuant des " bons de douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300957

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

réaliser les préparations des murs de l'oratoire ; le chevêtre dans le plancher de la chambre, ce chevêtre avait pour but d'augmenter la hauteur sous plafond pour permettre l'installation d'une cabine de douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

comme nettoyer les cuisines et cantines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la plonge, brosser l'extérieur du château, nettoyer le vestiaire des hommes ainsi que les toilettes et les douches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01247

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

à défaut pour celui-ci de fixer une autre date ; que l'arrêt attaqué du 5 janvier 2021 mentionne que la cour était composée, lors du délibéré, par deux conseillers et un président de chambre, Mme K-Dorsch

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300209

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

puis, à partie de 2005, suite à des travaux d'aménagement, un bâtiment à usage de bureau comprenant également une salle pour les employés, outre des sanitaires, comprenant lave-mains, toilettes et douche

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

A son domicile, il s'était douché puis couché. Tourmenté par son geste, il s'était relevé et s'était rendu chez Gérard I....

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300817

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

fructification sur le même mur ainsi que sous l'escalier chêne desservant le premier et deuxième étage une importante fructification de la mérule - dans te studio du rez de chaussée le plancher de la salle de douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300668

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

montre l'aménagement du sous-sol (salle de sports, salon) ; que le rapport établi par Monsieur I..., géomètre-expert, le 25 juin 2013 indique que le sous-sol est composé d'un salon, salle de sports, douche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210271

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

avec celui-ci ; que Mme [T] invoque la nécessité d'adapter sa salle de bains ; mais elle a sollicité le 28/03/2011 une aide auprès de la maison départementale des personnes handicapées pour "douche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

17 mai 2011, que son mari était toujours dénudé, qu'il exigeait de ses filles, qu'elles lui liment les ongles des pieds et lui massent les pieds ; qu'il regardait ses filles sous la douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300993

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

la définition du vice caché l'absence de ventilation dans les salles de bains et salles d'eau du fait d'une VMC débouchant dans les faux plafonds, l'absence de cloisons hydrofuges dans les salles de douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300789

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

dans l'acte notarié du 30 octobre 2004 comme comprenant au rez de chaussée : une cuisine équipée avec cheminée, séjour, arrière-cuisine avec chaudière, deux chambres, salle de bains avec baignoire, douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300558

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Ce document précise que ne sont pas comprises dans ce coût les prestations suivantes :- façade de toute la villa, balcon et baie vitrée,- faux plafond de toute la villa,- plus-values sanitaires, douche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05439

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

société L'Etoile coupable pour le surplus et l'a condamnée à une amende de 25 000 euros, ainsi qu'" à titre de peine complémentaire ", à supprimer dans les locaux à usage d'atelier les cuisines et les douches

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310159

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

caves, la remise en état des réseaux d'adduction et distribution d'eau, la remise en service ou réfection du réseau VMC, la réfection de la couverture, la mise en oeuvre de faïence dans la douche

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

comme nettoyer les cuisines et cantines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la plonge, brosser l'extérieur du château, nettoyer le vestiaire des hommes ainsi que les toilettes et les douches

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

comme nettoyer les cuisines et cantines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la plonge, brosser l'extérieur du château, nettoyer le vestiaire des hommes ainsi que les toilettes et les douches

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

comme nettoyer les cuisines et cantines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la plonge, brosser l'extérieur du château, nettoyer le vestiaire des hommes ainsi que les toilettes et les douches

Source officielle

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