. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 mars 2015, les agents de la direction départementale de la cohésion

professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces

. ; "aux motifs qu'il résulte de l'examen des pièces du dossier que M.

Z... en garde à vue, et les invraisemblances de ses dépositions ; que les déclarations de M.

Jean-Pierre Y..., contre l'arrêt n° 183 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 2016, qui, dans l'information suivie contre M.

attaqué a déclaré la requête en nullité recevable mais mal fondée ; "aux motifs qu'il apparaît à l'évidence que tant que le magistrat instructeur de Saint-Denis de la Réunion n'avait pas reçu les pièces

qui n'a pas l'habitude, donc je n'ai pas insisté ; elle m'a dit qu'il lui arrive d'avoir des saignements ; donc, on s'est embrassé tranquillement » ; ce n'est qu'en cours de garde à vue qu'il a reconnu

fait l'objet ; qu'il est constant par ailleurs que Tristan X... était assisté d'un avocat au cours de ses deux premières auditions, même s'il n'a pas souhaité en avoir un après la prolongation de sa garde

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. ; l'enquête établissait que ce témoin avait considérablement maigri (12 à 15 kgs) dans les semaines qui avaient suivi les faits ; il ressort de la lecture de cette pièce qui est un procès-verbal d'écoutes

pathologie mentale susceptible d'affecter ses propos établi 8 ans après les faits ; outre les déclarations d'un père convaincu que « c'est une enfant qui ne mentait jamais » ; qu'en jugeant que les pièces

défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu personnellement responsable de l'accident ; "aux motifs qu'il résulte des pièces

Pierre, a évoqué "la déballe Y..." ; que M.

Jean-François F..., Mme Joëlle B..., M. Jean-Luc H..., S... E..., M. W...

par ailleurs, la peur certaine des hommes manifestée par l'enfant selon les témoins n'est pas avérée ainsi que l'ont personnellement constaté les gendarmes qui, de plus, ont constaté, au cours de la garde

Jean X..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquête d'Ile-de-France, Haute et Basse Normandie ; vu la requête de M.

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure

par Gaël X..., accompagné de Christian Y..., à Victor C..., journaliste de l'agence Capa, sous la forme d'une disquette informatique ; que Gaël X... a, dans un premier temps, déclaré au cours de sa garde

personnelles -"Yvan X... et ses coreligionnaires", "Yvan X... militant du FLNC Canal Historique au sein du secteur de Cargese-Sagone", "Ce voyage, qui en rappelait un autre -celui effectué à Paris par Jean

Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 14 septembre 2016, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 30 000