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1 196 résultats pour « Mallet Fait »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137232dcd580146774066cb

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Y..., épouse Maillet, demeurant ..., 4°/ de M. Lionel Y..., demeurant 02820 Corbeny, 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaef

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaf1

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaf2

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaf3

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda4

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda6

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda7

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda8

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fce76

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fce77

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fce7d

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est Usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fce7e

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Chataigneraie à Bedoussac Saint-Mamet

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Maire

613721e4cd580146773f8820

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Malek Y..., représenté par son père, M. Tahar Y..., 4 / Mlle Sakima Y..., 5 / Mlle Fadila Y..., 6 / Mlle Malika Y..., 7 / M. A... Y..., 8 / M.

Source officielle
CC

soc

613722dacd58014677402534

Cassation

20 février 1997

20 février 1997

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sire Nettoyage, société à responsabilité limitée, dont le siège est 17-17 bis, rue Malot

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100192

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Faits et procédure 1.

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fef6

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

. ; "aux motifs que Brigitte E... a déposé plainte le 26 novembre 1993 auprès d'un service de police en exposant en substance les faits suivants : - deux amis à elle, Salah J... et Samira X..., se sont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200818

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

X..., par l'intermédiaire de la banque Neuflize Schlumberger, Mallet Demachy (NSMD) actuellement dénommée Banque de Neuflize a adhéré au contrat d'assurance-vie à capital variable souscrit par l'association

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100238

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Faits et procédure 1. Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel , (Bordeaux, 5 novembre 2020) et les pièces de la procédure, le 31 octobre 2020, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100353

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Faits et procédure 1.

Source officielle

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