CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 605 résultats pour « Marwa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721b6cd580146773f664a

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Serge, Robert E..., 2°/ de Mme B..., Maria Y... Silva, épouse E..., tous deux demeurant et domiciliés à Eguilles (Bouches-du-Rhône), quartier des Fourques, 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f679f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cb7e

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Guillermo Y..., demeurant José Maria I... 868, 3450 Goya (Provincia de Corrientes - Argentine), 8 / de Mme Silva X... J..., demeurant pena 2396, piso 9, 1125 Buenos Aires (Argentine), 9 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cccd5801467740e4e2

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Maria X..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372244cd580146773fb919

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

, 5 / de Mme Josefina Elena A..., demeurant à Buenos-Aires (Argentine), Avenida Casares 3551 1425, 6 / de Mme Marie-Luise X..., demeurant à Buenos- Aires (Argentine), Cavis 3037, 7 / de Mme Maria

Source officielle
CC

civ3

613722abcd580146773ffe5a

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

José Maria de Z..., 2°/ Mme Helga A... épouse de la Fuente, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 1re section), au profit

Source officielle
CC

soc

61372665cd580146774253be

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Manuela X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre

Source officielle
CC

civ2

6137222ccd580146773facf6

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

Claude X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Maria Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f9991

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

X..., 2 / Mme Maria Y...

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe25e

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant ..., Le Tétras-Lyre A, appartement n 24 à Bourg-Saint-Maurice

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe27a

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

services "GES", société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Maria

Source officielle
CC

civ2

613721e8cd580146773f8a3f

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Cécilia, 28/ Mme Maria X..., née Rossini, tous deux de nationalité italienne et demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1991 par le tribunal de commerce de Lyon, au

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a48

Cassation

10 juin 1993

10 juin 1993

le siège est 1 à 9, avenue duénéral deaulle à Créteil (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de Mme Maria

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d1f

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

pourvoi formé par la société Aigle Azur, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1991 par le tribunal d'instance d'Orléans, en matière électorale, au profit de : 18/ Mme Maria

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f88

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Antoine Y..., 2 / Mme Maria X... épouse Y..., demeurant tous deux ... à Tremblay-les-Gonesse (Seine- saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa43

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Olinda Y...

Source officielle
CC

comm

6137225acd580146773fc425

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SNC Fimo, dont le siège social est à Vincennes (Val-de-Marne), ..., agissant poursuites et diligences de sa liquidatrice amiable Mme Maria

Source officielle
CC

soc

61372295cd580146773fec1e

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff928

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Thierry X..., boulanger, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry, au profit de Mme Maria Y..., demeurant ..., appartement

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffdd2

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant lieudit Lapas, route de Castets, 40090 Saint-Paul-les-Dax

Source officielle

Page 41 sur 81

← PrécédentSuivant →