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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721b6cd580146773f664a
17 novembre 1992
Serge, Robert E..., 2°/ de Mme B..., Maria Y... Silva, épouse E..., tous deux demeurant et domiciliés à Eguilles (Bouches-du-Rhône), quartier des Fourques, 3°/ de M.
soc
613721b7cd580146773f679f
20 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ...
civ2
613723abcd5801467740cb7e
15 février 2001
Guillermo Y..., demeurant José Maria I... 868, 3450 Goya (Provincia de Corrientes - Argentine), 8 / de Mme Silva X... J..., demeurant pena 2396, piso 9, 1125 Buenos Aires (Argentine), 9 / de M.
civ1
613723cccd5801467740e4e2
6 novembre 2001
Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Maria X..., 2 / de M.
61372244cd580146773fb919
12 octobre 1994
, 5 / de Mme Josefina Elena A..., demeurant à Buenos-Aires (Argentine), Avenida Casares 3551 1425, 6 / de Mme Marie-Luise X..., demeurant à Buenos- Aires (Argentine), Cavis 3037, 7 / de Mme Maria
613722abcd580146773ffe5a
6 mars 1996
José Maria de Z..., 2°/ Mme Helga A... épouse de la Fuente, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 1re section), au profit
61372665cd580146774253be
26 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Manuela X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre
6137222ccd580146773facf6
10 mars 1994
Claude X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Maria Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
61372206cd580146773f9991
3 novembre 1993
X..., 2 / Mme Maria Y...
61372289cd580146773fe25e
5 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant ..., Le Tétras-Lyre A, appartement n 24 à Bourg-Saint-Maurice
61372289cd580146773fe27a
19 octobre 1995
services "GES", société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Maria
613721e8cd580146773f8a3f
16 juin 1993
Cécilia, 28/ Mme Maria X..., née Rossini, tous deux de nationalité italienne et demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1991 par le tribunal de commerce de Lyon, au
613721e8cd580146773f8a48
10 juin 1993
le siège est 1 à 9, avenue duénéral deaulle à Créteil (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de Mme Maria
613721eecd580146773f8d1f
3 mars 1993
pourvoi formé par la société Aigle Azur, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1991 par le tribunal d'instance d'Orléans, en matière électorale, au profit de : 18/ Mme Maria
613721f2cd580146773f8f88
19 octobre 1993
Antoine Y..., 2 / Mme Maria X... épouse Y..., demeurant tous deux ... à Tremblay-les-Gonesse (Seine- saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre
61372226cd580146773faa43
28 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Olinda Y...
comm
6137225acd580146773fc425
31 janvier 1995
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SNC Fimo, dont le siège social est à Vincennes (Val-de-Marne), ..., agissant poursuites et diligences de sa liquidatrice amiable Mme Maria
61372295cd580146773fec1e
21 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...
613722a5cd580146773ff928
30 mai 1996
Thierry X..., boulanger, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry, au profit de Mme Maria Y..., demeurant ..., appartement
613722abcd580146773ffdd2
13 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant lieudit Lapas, route de Castets, 40090 Saint-Paul-les-Dax
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