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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372171cd580146773f3c9d
14 février 1991
Michel B..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., défendeur à la cassation ; En présence de : l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Roubaix-Tourcoing
61372173cd580146773f3d91
21 février 1991
Michel C..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°/ de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Cholet (URSSAF), dont le siège est ...
civ3
6137213fcd580146773f237a
13 juin 1990
Michel D..., demeurant ... (Oise), 9°/ M. Michel H..., demeurant ...Ecole des arts et métiers à Liancourt (Oise), 10°/ M. Richard de J..., demeurant ...
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00428
10 juin 2020
Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Bâtiment mayennais, de la SCP Richard, avocat de la société
cr
613725eccd58014677421959
16 mai 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
613721c6cd580146773f724e
7 juillet 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de Me Garaud, avocat de M.
613721d3cd580146773f7c76
3 décembre 1992
Georges Michel, dont le siège est ...
61372237cd580146773fb24a
13 octobre 1994
Michel Y..., demeurant ... (8ème), 2 ) M. Claude Y..., demeurant 31, ...
613721eecd580146773f8d22
17 mars 1993
Michel C..., syndicat CGT, gare SNCF de Douai, demeurant ... Planque (Nord), 28/ de M.
civ1
613722dbcd580146774025b3
29 avril 1997
Michel A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) Anesthésie
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90107
15 janvier 2026
sociale et d'allocations familiales (l'Urssaf) de Provence-Alpes-Côtes d'Azur, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [4], ayant la SCP Richard
61372150cd580146773f2bd6
9 janvier 1991
XA..., Michel, Ange T..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°) M. Philippe XZ..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3°) Mme Marie R..., veuve V...
61372340cd580146774075f2
9 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., ayant demeuré ..., et actuellement Le Pré de Lafont, 87370 Bersac
61372348cd58014677407c38
1 avril 1999
Michel X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section B), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de
613722eccd580146774033eb
22 mai 1997
Richard Y..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Ile-de-France (CMSA), dont le siège est ..., 3°/ du service régional de l'Inspection du Travail, de l'emploi et de
6137238fcd5801467740b595
18 juillet 2000
Jean-Michel XY..., demeurant Voie des Manes, 64300 Bonnut, 31 / M. Régis XZ..., demeurant ..., 32 / M. Gonzalo XA..., demeurant ..., 33 / M.
613723a3cd5801467740c5df
17 mai 2001
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dupuis, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C301225
18 octobre 2011
Mais, l'EURL JMLD, constituée par monsieur Jean-Michel X...
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00010
9 janvier 2019
Michel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sylvie Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à M.
613723c3cd5801467740dd7b
21 juin 2001
Jean-Michel X..., 2 / Mme Brigitte X..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Jean-Benjamin X..., Demeurant ensemble, ..., en cassation d'une décision rendue le 30 septembre
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