Roger Y..., Marcel Z..., Pierre A..., Paul B..., Roger C..., Jackie D..., Jacques E..., Hubert F..., Fernand G..., Charles G... et Gabriel H... ; AUX MOTIFS qu' « il ne subsiste plus devant la cour aucune

Pierre H..., demeurant ..., 2°/ Mme Alice K..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ M. Gilles L..., demeurant ..., 4°/ M. Max L..., demeurant ..., 5°/ M. Robert Z..., demeurant ..., 6°/ M.

Marcel T..., demeurant Bellevue, 40180 Clermont, 24 / M. Gilbert U..., demeurant ..., 40100 Dax, 25 / M.

Marcel X..., demeurant Immeuble de la Fourmillière, Bât.

Marcel XW..., propriétaire du lot n 465, 97 / de M. Raffi E..., propriétaire du lot n 451, 98 / de M. Pierre CQ..., propriétaire du lot n 458, 99 / de M.

qu'elle prétend écarter étaient annexées à la requête alors qu'elles ne figurent pas sur la liste des pièces annexées à celle-ci telle que dressée au pied de la requête ; qu'ayant de la sorte dénaturé

Marcel X..., agissant en qualité de mandataire de M.

Z..., délégué syndical à la société Avions Marcel Y... X...

Marcel Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 20 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs de travail dissimulé et exercice sans

MARCEL, EN DATE DU 6 AVRIL 1971, RELATIF A LA NOTIFICATION DU DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE " ; QUE CE CERTIFICAT INDIQUE QUE " L'ACCUSE DE RECEPTION DE LA NOTIFICATION A L'INTERESSE DU DEPOT EN MAIRIE

Marcel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2016, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 4 000 euros d'amende ; La Cour, statuant

Marcel, contre l'arrêt n° 448/ 88 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 29 décembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

Armand C..., demeurant à La Brousse à Fegreac (Loire-atlantique), 2°/ de Mme Marcelle F..., épouse de M.

Marcel, demeurant à Sant-Antonino, L'Ile Rousse (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Marcel, - X...

Marcel X..., demeurant Centre Afra, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Marcel X..., demeurant RN 3, 57500 Saint-Avold, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée

18 à 24 et 26 à 28) et, surtout, de l'attestation récapitulative du 13 mai 2014 (pièce 17), que les époux Y... ont successivement exploité, de manière effective et continue, les autorisations de taxi