dépositions des témoins confirment que Lamine X... était très agressif voire violent ; que l'interpellation a été difficile au vu de son comportement ; que les témoins décrivent Lamine X... en état de rébellion

provoquées " ; - en ce qui concerne Abdelmajid D...que le docteur E... avait précisément affirmé, lors de son audition le 10 juin 1997, que toutes les lésions constatées étaient compatibles avec la rébellion

de résistance de la victime laquelle, atteinte de psychonévrose dépressive et obsessionnelle grave, se trouvait isolée, en complet désarroi, dans une chambre d'hôpital où l'intéressé serait venu la réveiller

Toulouse Aéroport, était fondé sur une faute grave, AUX MOTIFS QUE la société produisait un courrier du directeur de la société Kuoni à Vienne, exposant qu'un de ses clients s'était plaint d'avoir été réveillé

pareillement inutile lors de l'opération réalisée au mois de janvier 2002 ; Qu'en effet, cette intervention a été réalisée à une époque où le docteur Y... et le docteur X... savaient que l'infection était réveillée

arrivée et que Madame X... a reconnu avoir procédé à cet acte ; qu'elle indique d'autre part qu'une autre patiente, Madame C..., dormait d'un sommeil profond au point qu'elle n'est pas arrivée à la réveiller

janvier 2010 ; que l'accident du vendredi 7 septembre 2012 n'a fait l'objet d'une consultation médicale que le lundi 10 septembre suivant, dès lors que les lombalgies et la sciatique gauche ne se sont réveillées

véhicule dans la nuit du 4 au 5 novembre 2005 sur le site privé de la société Transport Rosier le long du bardage des bâtiments et, que pendant qu'il dormait dans la couchette du tracteur, il a été réveillé

DISPENSER DE RECHERCHER SI LA DESORGANISATION DU SERVICE RETENUE CONTRE LUI N'ETAIT PAS IMPUTABLE A LA DIRECTION DE L'HOPITAL QUI AVAIT TARDE A PRENDRE UNE MESURE A L'ENCONTRE DE SON ASSISTANT, EN ETAT DE REBELLION

DISPENSER DE RECHERCHER SI LA DESORGANISATION DU SERVICE RETENUE CONTRE LUI N'ETAIT PAS IMPUTABLE A LA DIRECTION DE L'HOPITAL QUI AVAIT TARDE A PRENDRE UNE MESURE A L'ENCONTRE DE SON ASSISTANT, EN ETAT DE REBELLION

DISPENSER DE RECHERCHER SI LA DESORGANISATION DU SERVICE RETENUE CONTRE LUI N'ETAIT PAS IMPUTABLE A LA DIRECTION DE L'HOPITAL QUI AVAIT TARDE A PRENDRE UNE MESURE A L'ENCONTRE DE SON ASSISTANT, EN ETAT DE REBELLION

et présentée le 13, à un entretien préalable fixé au 19 décembre et lui notifiant sa « mise à pied conservatoire à partir de ce jour » ; elle a été licenciée pour faute grave, pour incitation à la rébellion

Lothman, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui a rejeté leurs demandes d'annulation d'actes de la procédure, et les a condamnés chacun, pour outrages, rébellion

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, en date du 8 juillet 2021, qui, pour menaces de mort, menaces de crimes aggravées, violation de domicile, tentative de dégradation, outrage, rébellion

correctionnelle, en date du 3 janvier 2023, qui a condamné, le premier, pour recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé, abus de biens sociaux, blanchiment, escroquerie, outrages et rébellion

[F] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2024, qui, pour outrage, rébellion, conduite en état d'ivresse manifeste, refus de

"Il est disposé à invoquer des prétextes calomnieux, voire à réveiller les démons de la politique pour justifier les décisions les plus arbitraires" ; que M.

le principe que la redevance corresponde aux frais réellement engagés, prétendu exclure des charges un certain nombre de frais ; que la clinique a alors décidé de supprimer l'usage du personnel de réveil

incriminée qui consiste en un montage photographique élaboré et complexe présentant un paquet "Chesterfield" et d'une cigarette se consummant posés sur un meuble entouré de multiples objets -cadrans, réveils

A..., médecin anesthésiste ; qu'une inhalation bronchique du liquide digestif s'est produite dès l'induction anesthésique ; qu'à son réveil le malade a présenté une détresse respiratoire aiguë ; que