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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794b759ba5988459c432e5
6 novembre 1985
6 novembre 1985
Y..., QUI, APRES AVOIR TENTE DE LE CALMER EN LE PRENANT PAR LA BRIDE, L'A MONTE ; QUE L'ANIMAL S'ETANT CABRE, PUIS EMBALLE, A TRAVERSE UNE ROUTE OU IL A PERCUTE L'AUTOMOBILE DE M.
Source officielleciv3
60794ba39ba5988459c438a2
11 juin 1987
11 juin 1987
(les consorts Z...) avant de traverser les parcelles des époux Y... et de M.
Source officielleciv2
6079410f9ba5988459c4017c
19 juillet 1972
19 juillet 1972
PORTANT SUR LA VOIE SITUEE LA PLUS A GAUCHE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET, PAR MOTIFS PROPRES ET ADOPTES, CONSTATE QUE Y..., S'ETANT ARRETE AU SIGNAL STOP, S'ETAIT ENSUITE ENGAGE BRUSQUEMENT POUR TRAVERSER
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e1e
7 janvier 1976
7 janvier 1976
CARREFOUR A GAUCHE, ET LE FAIT, ENFIN, D'AVOIR A CE POINT MANQUE DE MAITRISE QU'IL A ETE INCAPABLE D'EVITER DANS UN CARREFOUR LARGE ET BIEN DEGAGE, UN VEHICULE QUI AVAIT DEJA PARCOURU LA MOITIE DE SA TRAVERSEE
Source officielleciv2
607943529ba5988459c41f29
7 juillet 1976
7 juillet 1976
DEPASSE L'AXE MEDIAN LORSQU'IL FUT HEURTE PAR CE VEHICULE, RETIENT DE LA DECLARATION D'UN TEMOIN, QU'ARRIVE A L'AXE MEDIAN, LE PIETON AVAIT MARQUE UN TEMPS D'HESITATION PUIS AVAIT BONDI EN AVANT POUR TRAVERSER
Source officielleciv3
60794c2a9ba5988459c44d0f
21 décembre 1988
21 décembre 1988
Sur le moyen unique : Attendu que les consorts Y..., dont la propriété est traversée par un chemin font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 janvier 1987) d'avoir pour les débouter de leur demande
Source officielleciv2
60794c9c9ba5988459c4631f
30 novembre 1994
30 novembre 1994
X... entièrement responsable de l'accident, alors que, d'une part, la cour d'appel, qui a retenu la faute d'un exploitant autorisé par le propriétaire d'un bois traversé par un chemin à barrer ce dernier
Source officiellecr
61372524cd5801467741b531
14 octobre 1991
14 octobre 1991
. ; que les deux hommes l'auraient ensuite dépouillé de ses vêtements et jeté dans un puits alors qu'il était grièvement blessé, l'une des balles lui ayant notamment traversé la poitrine dans la région
Source officielleciv1
61372188cd580146773f48e4
17 décembre 1991
17 décembre 1991
X... relatives à la prétendue facturation de la traverse litigieuse en se fondant tant sur une analyse de la teneur des factures de décembre 1986 que sur une appréciation des éléments de fait qui lui étaient
Source officielleciv2
6137218ecd580146773f4c61
28 octobre 1991
28 octobre 1991
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 1989), que, le 6 juin 1982, dans la traversée
Source officielleciv2
61372109cd580146773f078c
10 mai 1989
10 mai 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur René, Louis Z..., 2°/ Madame Y..., Augustine, Désirée Z..., née TRAVERT
Source officielleciv3
6137210ccd580146773f0903
14 juin 1989
14 juin 1989
et 72 constituait la solution la meilleure au point de vue technique, la plus économique, celle entraînant globalement moins de contraintes et la moins dommageable pour l'ensemble des propriétés traversées
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17e2
10 janvier 1990
10 janvier 1990
cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Albert Y..., demeurant à Marseille (13e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), traverse
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590e6
3 janvier 1978
3 janvier 1978
PREVOYAIT LA LIVRAISON DU MOBILIER AUX DESTINATAIRES, NON PAS A L'ISSUE DE LA TRAVERSEE MARITIME, MAIS SEULEMENT AU NOUVEAU DOMICILE DESDITS EPOUX, A PRINCETON ; QU'ELLE A TIRE LES CONSEQUENCES NECESSAIRES
Source officielleciv2
613720aecd580146773ed661
1 avril 1987
1 avril 1987
Y... heurta et blessa Mme X... qui, à pied, avait entrepris de traverser la chaussée ; que Mme X... a assigné en réparation de son préjudice M.
Source officielleciv3
613723a1cd5801467740c3ef
30 mai 2001
30 mai 2001
Jean-Louis X..., demeurant Traverse des quatre pas, Coutheron, 13100 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section
Source officiellesoc
61372274cd580146773fd35e
21 février 1995
21 février 1995
cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de la société à responsabilité limitée Onet région Ouest, dont le siège social est traverse
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f557b
3 juillet 1991
3 juillet 1991
(Charente), ayant son siège social à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), traverse de Pomègues, en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section commerce
Source officielleciv2
613722bccd58014677400cc5
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X..., circulant en agglomération à cyclomoteur et s'apprêtant à s'engager sur une voie vers la gauche, s'est d'abord arrêté sur le bord droit de la chaussée, puis l'a traversée quasiment à la perpendiculaire
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c814
12 juin 2006
12 juin 2006
cour d'appel, en l'état de ces témoignages mentionnant notamment que le feu était au vert pour les véhicules, a considéré qu'il n'était pas démontré que le piéton ait été régulièrement engagé dans la traversée
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