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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100056
23 janvier 2019
prix de 205 000 €) ; elle sollicite donc la différence entre le prix de vente de sa maison et le prix d'achat de sa nouvelle maison (25 000 €) outre une somme de 55 € au titre de l'adaptation siège de douche
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00042
16 janvier 2019
.] : parois de douche commandées avec mauvaises côtes, - villa de F... : plan VMC non valable, les compagnons ont dû se débrouiller par eux-mêmes afin de rassurer le client et tenir les délais impartis
ECLI:FR:CCASS:2019:C110555
17 octobre 2019
novembre 2015 n'a pas été déposé au jour de l'audience devant la cour ; que si la plainte déposée par le père le 30 avril 2015 a été classée sans suite, après qu'il avait remarqué à la sortie de la douche
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10520
15 mai 2019
Mme L... a dû prendre en charge la gestion d'une maison qui subissait de nombreux dysfonctionnements comme la défaillance des douches d'un certain nombre de chambres ( ) concernant des problèmes techniques
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300359
25 juin 2020
seront peut-être à prévoir après démolition, que le budget du lot électricité reste à définir, ainsi que celui du lot climatisation et que certains lots sont non chiffrés (placard chambre enfants, bac à douche
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01952
25 septembre 2012
(31 août 2007), je vous remercie pour l'agréable soirée passée ensemble (13 septembre 2007), le temps de prendre une douche et me changer et je vous rejoindrai dans Paris... envoyez-moi SVP l'adresse du
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01083
4 mai 2011
d'enlèvement, de nettoiement, quel que soit leur coefficient, ceux-ci ont comme obligation d'assurer le nettoiement des infrastructures ; que le fait également que la société Sita IDF rémunère les temps de douche
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00505
7 février 2017
Ses mouvements font l'objet d'une traçabilité dans notre logiciel de gestion de la détention, ce qui permet de constater qu'il se rend à la douche, à l'infirmerie, au SMPR et aux parloirs
ECLI:FR:CCASS:2019:C110551
quant à la qualité de la prise en charge des enfants par leur père ne sont pas fondées ; qu'en effet l'appelante reproche au père de fournir aux enfants une vêture et une hygiène insuffisantes (une douche
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00937
31 mai 2017
. ; que figure également le 13/10/2008, une observation sur le journal de bord mentionnant que Monsieur Y... prenait une douche au moment d'une manoeuvre ; que Monsieur Y... ne conteste pas ce fait mais
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01463
22 septembre 2015
Cela concerne les minis Vao, le gel douche et sa chair végétale.
ECLI:FR:CCASS:2021:C300794
17 novembre 2021
particulier du Traveller's comprenant : 9- Grande pièce divisée par cloison vitrée, 10- Une pièce à droite (télex) ; 11 – A gauche de la grande salle, le groupe sanitaire, hommes et dames, salle de douche
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00286
8 février 2017
(Elle) lui avait promis de l'utiliser strictement que pour le couchage et que les repas et douches seraient pris chez (elle) à l'appartement #113.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110654
24 octobre 2018
Olivier LL..., 2°/ Mme Dorothée MM..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00696 rendu le 30 janvier 2017 par la même cour d'appel, dans le litige les opposant : 1°/ à la société
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01345
26 septembre 2018
maladie (CPAM) de l'Oise, dont le siège est [...] , contre trois arrêts rendus le 14 juin 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Dorothée
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788
24 mai 2018
Marcel OOOOO..., domicilié [...], 168°/ Mme Dorothée PPPPP... épouse QQQQQ..., domiciliée [...], 169°/ Mme Fabienne PPPPP..., domiciliée [...], 170°/ Mme Marie-claire PPPPP..., domiciliée [...], -
ECLI:FR:CCASS:2017:C301144
26 octobre 2017
mais un remède lié aux conséquences de l'incendie ; que la discussion sur les métrages, les surfaces concernées, les volumes, le nombre de portes, d'éviers, de robinets, de baignoires, de cabines de douche
ECLI:FR:CCASS:2018:C300313
29 mars 2018
cas de modification de leur implantation le carrelage serait à refaire ; - et qu'ils se plaignaient : - de l'absence de carrelage anti-dérapant dans la salle de bains, sauf à l'emplacement du bac à douche
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03137
15 janvier 2019
construction modulaire type algéco servant de toilettes de 8mx3m ; Le procès-verbal d'infraction du 22 février 2006 relevait l'installation d'un algéco de 5,66 m² attenant au mobil home, aménagé en douche
ECLI:FR:CCASS:2020:C300784
5 novembre 2020
régulièrement inondée avec des traces nombreuses, auréoles et boursouflures , - les plinthes, pieds de mur (sur 50 cm environ localement) ont été imprégnés, - les équipements de sanitaires et de salle de bain (douches
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