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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100056

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

prix de 205 000 €) ; elle sollicite donc la différence entre le prix de vente de sa maison et le prix d'achat de sa nouvelle maison (25 000 €) outre une somme de 55 € au titre de l'adaptation siège de douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00042

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

.] : parois de douche commandées avec mauvaises côtes, - villa de F... : plan VMC non valable, les compagnons ont dû se débrouiller par eux-mêmes afin de rassurer le client et tenir les délais impartis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110555

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

novembre 2015 n'a pas été déposé au jour de l'audience devant la cour ; que si la plainte déposée par le père le 30 avril 2015 a été classée sans suite, après qu'il avait remarqué à la sortie de la douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10520

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

Mme L... a dû prendre en charge la gestion d'une maison qui subissait de nombreux dysfonctionnements comme la défaillance des douches d'un certain nombre de chambres ( ) concernant des problèmes techniques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300359

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

seront peut-être à prévoir après démolition, que le budget du lot électricité reste à définir, ainsi que celui du lot climatisation et que certains lots sont non chiffrés (placard chambre enfants, bac à douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01952

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

(31 août 2007), je vous remercie pour l'agréable soirée passée ensemble (13 septembre 2007), le temps de prendre une douche et me changer et je vous rejoindrai dans Paris... envoyez-moi SVP l'adresse du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01083

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

d'enlèvement, de nettoiement, quel que soit leur coefficient, ceux-ci ont comme obligation d'assurer le nettoiement des infrastructures ; que le fait également que la société Sita IDF rémunère les temps de douche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00505

Cassation

7 février 2017

7 février 2017

Ses mouvements font l'objet d'une traçabilité dans notre logiciel de gestion de la détention, ce qui permet de constater qu'il se rend à la douche, à l'infirmerie, au SMPR et aux parloirs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110551

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

quant à la qualité de la prise en charge des enfants par leur père ne sont pas fondées ; qu'en effet l'appelante reproche au père de fournir aux enfants une vêture et une hygiène insuffisantes (une douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00937

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

. ; que figure également le 13/10/2008, une observation sur le journal de bord mentionnant que Monsieur Y... prenait une douche au moment d'une manoeuvre ; que Monsieur Y... ne conteste pas ce fait mais

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01463

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Cela concerne les minis Vao, le gel douche et sa chair végétale.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300794

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

particulier du Traveller's comprenant : 9- Grande pièce divisée par cloison vitrée, 10- Une pièce à droite (télex) ; 11 – A gauche de la grande salle, le groupe sanitaire, hommes et dames, salle de douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00286

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

(Elle) lui avait promis de l'utiliser strictement que pour le couchage et que les repas et douches seraient pris chez (elle) à l'appartement #113.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Olivier LL..., 2°/ Mme Dorothée MM..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00696 rendu le 30 janvier 2017 par la même cour d'appel, dans le litige les opposant : 1°/ à la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01345

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

maladie (CPAM) de l'Oise, dont le siège est [...] , contre trois arrêts rendus le 14 juin 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Dorothée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Marcel OOOOO..., domicilié [...], 168°/ Mme Dorothée PPPPP... épouse QQQQQ..., domiciliée [...], 169°/ Mme Fabienne PPPPP..., domiciliée [...], 170°/ Mme Marie-claire PPPPP..., domiciliée [...], -

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301144

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

mais un remède lié aux conséquences de l'incendie ; que la discussion sur les métrages, les surfaces concernées, les volumes, le nombre de portes, d'éviers, de robinets, de baignoires, de cabines de douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300313

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

cas de modification de leur implantation le carrelage serait à refaire ; - et qu'ils se plaignaient : - de l'absence de carrelage anti-dérapant dans la salle de bains, sauf à l'emplacement du bac à douche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03137

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

construction modulaire type algéco servant de toilettes de 8mx3m ; Le procès-verbal d'infraction du 22 février 2006 relevait l'installation d'un algéco de 5,66 m² attenant au mobil home, aménagé en douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300784

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

régulièrement inondée avec des traces nombreuses, auréoles et boursouflures , - les plinthes, pieds de mur (sur 50 cm environ localement) ont été imprégnés, - les équipements de sanitaires et de salle de bain (douches

Source officielle

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