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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10621
16 mai 2018
Vous vous êtes également à plusieurs reprises rapproché d'une d'elles sans aucune raison pendant qu'elle travaillait sur l'ordinateur, l'amenant à ne « pas se sentir en sécurité en votre présence ».
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10491
15 mai 2019
P... indiquant que l'intéressé ne s'était pas senti bien à son domicile, qu'il avait téléphoné à son entreprise et qu'il l'avait accompagné chez le médecin, et du courrier adressé par M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300378
9 mai 2019
pas été réalisés, sans répondre au moyen selon lequel le bailleur faisait valoir que son obligation résultant du protocole d'accord du 14 février 2012 se limitait à la réfection des traces (chemin ou sentier
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02056
19 novembre 2014
être reproché à l'appelante de ne pas avoir quitté son poste en l'absence de notification de la mesure de mise à pied à titre conservatoire alors que l'employeur pouvait, si l'urgence s'en faisait sentir
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02003
8 décembre 2015
bureau qu'elle partageait avec Madame H..., que cette dernière avait confirmé le cadeau de pèse-personnes et que la défenderesse avait fait plaider qu'elle ne comprenait pas que Madame X... se soit senti
ECLI:FR:CCASS:2014:C301108
23 septembre 2014
est proportionnée au but légitime poursuivi en procédant à l'expropriation » ; ET AUX MOTIFS A LES SUPPOSER ADOPTES QUE « la parcelle ES 451, située en bordure de la zone du projet, à proximité du sentier
ECLI:FR:CCASS:2012:C300152
31 janvier 2012
parcelles cadastrées n° 35 et 121 appartenant aux consorts C..., la Cour d'appel a violé l'article 4 du Code de procédure civile ; 2°) ALORS QUE ce n'est qu'en l'absence de titre que les chemins et sentiers
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01295
23 mai 2012
arrivé dans cette boutique je m'attendais à trouver ce dont on m'avait parlé en formation, à savoir être traité avec respect et dignité quoiqu'il arrive, or, de la part de Camille, je n'avais jamais senti
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061
30 mai 2013
reprises agressé verbalement ses subordonnés, et relevé qu'un tel comportement, que l'intéressé n'était pas décidé à modifier, avait engendré chez ceux-ci un état de souffrance pour lequel il indiquait se sentir
cr
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3 avril 2001
d'alcool sur un chantier et des dégradations sur un véhicule ; Qu'il a également été établi que Francis C... possédait une parfaite connaissance des lieux où ont été commis les meurtres et notamment du sentier
ECLI:FR:CCASS:2018:C310374
28 juin 2018
communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales ; qu'ils font partie du domaine privé de la commune ; que selon l'article L. 162-1 du Code rural, les chemins et sentiers
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210061
26 janvier 2023
[P] s'est subitement senti mal. Il a garé son camion sur le bord de la route et a téléphoné à son collègue et ami M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916
15 novembre 2017
Y... se comporte en propriétaire du cannabis envoyé, est intéressé par le prix et dit notamment "Nous, on sait très bien c'est d'là senti (.)
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12 décembre 2000
courte à cette période de l'année ; que Véronique X... n'a pas non plus réagi lorsque sa classe de 22 élèves âgés de 7 à 8 ans s'est engagée derrière Geneviève D..., elle-même fermant la marche, sur un sentier
ECLI:FR:CCASS:2017:C310018
12 janvier 2017
Pour le surplus, à savoir 66 mètres environ, il s'agit d'un sentier en terre sinueux et de forte pente, permettant, au vu des constatations de l'expert, le passage d'un homme au travers
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10564
3 mai 2018
X... ne pouvait donc que se sentir diminué dans sa position au sein de 'entreprise si ne lui étaient proposés que des chantiers ne nécessitant la supervision que de deux à trois personnes.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110154
6 mars 2019
P... n'a pas démontré à son fils toutes les marques d'affection que celui-ci espérait et qui auraient été de l'aider à se sentir mieux et auraient pu le conduire dans une voie autre que celle aujourd'hui
ECLI:FR:CCASS:2019:C301119
19 décembre 2019
particulière » ; que les consorts L... ne sauraient donc se prévaloir d'une servitude sur le jardin des époux F... et d'un accès à la sépulture située sur la parcelle [...] 3 en vue de la création d'un sentier
ECLI:FR:CCASS:2019:C310227
27 juin 2019
située en zone périurbaine proche de l'Etang-Saint Paul et du centre de Saint-Paul, qu'elle est desservie par des voies d'accès contrairement aux affirmations de l'expropriant ; qu'elle est proche du sentier
ECLI:FR:CCASS:2016:C300216
11 février 2016
unique du pourvoi n° Y 14-14.981 et le premier moyen du pourvoi n° B 14-15.697 réunis, ci-après annexés : Vu l'article L. 162-1 du code rural et de la pêche maritime ; Attendu que les chemins et sentiers
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