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1 321 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10621

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Vous vous êtes également à plusieurs reprises rapproché d'une d'elles sans aucune raison pendant qu'elle travaillait sur l'ordinateur, l'amenant à ne « pas se sentir en sécurité en votre présence ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10491

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

P... indiquant que l'intéressé ne s'était pas senti bien à son domicile, qu'il avait téléphoné à son entreprise et qu'il l'avait accompagné chez le médecin, et du courrier adressé par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300378

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

pas été réalisés, sans répondre au moyen selon lequel le bailleur faisait valoir que son obligation résultant du protocole d'accord du 14 février 2012 se limitait à la réfection des traces (chemin ou sentier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02056

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

être reproché à l'appelante de ne pas avoir quitté son poste en l'absence de notification de la mesure de mise à pied à titre conservatoire alors que l'employeur pouvait, si l'urgence s'en faisait sentir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02003

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

bureau qu'elle partageait avec Madame H..., que cette dernière avait confirmé le cadeau de pèse-personnes et que la défenderesse avait fait plaider qu'elle ne comprenait pas que Madame X... se soit senti

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301108

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

est proportionnée au but légitime poursuivi en procédant à l'expropriation » ; ET AUX MOTIFS A LES SUPPOSER ADOPTES QUE « la parcelle ES 451, située en bordure de la zone du projet, à proximité du sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300152

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

parcelles cadastrées n° 35 et 121 appartenant aux consorts C..., la Cour d'appel a violé l'article 4 du Code de procédure civile ; 2°) ALORS QUE ce n'est qu'en l'absence de titre que les chemins et sentiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01295

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

arrivé dans cette boutique je m'attendais à trouver ce dont on m'avait parlé en formation, à savoir être traité avec respect et dignité quoiqu'il arrive, or, de la part de Camille, je n'avais jamais senti

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

reprises agressé verbalement ses subordonnés, et relevé qu'un tel comportement, que l'intéressé n'était pas décidé à modifier, avait engendré chez ceux-ci un état de souffrance pour lequel il indiquait se sentir

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742185b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

d'alcool sur un chantier et des dégradations sur un véhicule ; Qu'il a également été établi que Francis C... possédait une parfaite connaissance des lieux où ont été commis les meurtres et notamment du sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310374

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales ; qu'ils font partie du domaine privé de la commune ; que selon l'article L. 162-1 du Code rural, les chemins et sentiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210061

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] s'est subitement senti mal. Il a garé son camion sur le bord de la route et a téléphoné à son collègue et ami M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Y... se comporte en propriétaire du cannabis envoyé, est intéressé par le prix et dit notamment "Nous, on sait très bien c'est d'là senti (.)

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f16f

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

courte à cette période de l'année ; que Véronique X... n'a pas non plus réagi lorsque sa classe de 22 élèves âgés de 7 à 8 ans s'est engagée derrière Geneviève D..., elle-même fermant la marche, sur un sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310018

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Pour le surplus, à savoir 66 mètres environ, il s'agit d'un sentier en terre sinueux et de forte pente, permettant, au vu des constatations de l'expert, le passage d'un homme au travers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10564

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... ne pouvait donc que se sentir diminué dans sa position au sein de 'entreprise si ne lui étaient proposés que des chantiers ne nécessitant la supervision que de deux à trois personnes.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110154

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

P... n'a pas démontré à son fils toutes les marques d'affection que celui-ci espérait et qui auraient été de l'aider à se sentir mieux et auraient pu le conduire dans une voie autre que celle aujourd'hui

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301119

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

particulière » ; que les consorts L... ne sauraient donc se prévaloir d'une servitude sur le jardin des époux F... et d'un accès à la sépulture située sur la parcelle [...] 3 en vue de la création d'un sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310227

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

située en zone périurbaine proche de l'Etang-Saint Paul et du centre de Saint-Paul, qu'elle est desservie par des voies d'accès contrairement aux affirmations de l'expropriant ; qu'elle est proche du sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300216

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

unique du pourvoi n° Y 14-14.981 et le premier moyen du pourvoi n° B 14-15.697 réunis, ci-après annexés : Vu l'article L. 162-1 du code rural et de la pêche maritime ; Attendu que les chemins et sentiers

Source officielle

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