Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 février 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould,

E... était directeur commercial de la société Mayette Magie Moderne, Mmes D..., B..., et F..., employées comme serveuses au cabaret " le Double Fond " (Mlle D... participait en outre aux tours de magie

Soufflet (Soufflet), invoquant une créance à l'encontre d'Exporthkleb, a fait procéder à une saisie conservatoire de la cargaison, après avoir obtenu l'autorisation du juge des référés ; Attendu que

Poirret, premier avocat général, de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 avril 2023 où étaient présents M.

[U], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Faits et procédure 2. Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Paris, 21 juin 2023), rendu en dernier ressort, le 4 avril 2020, M.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 octobre 2023), un jugement du 18 janvier 2013, a déclaré prescrite l'action en responsabilité engagée par M.

[F], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'association familiale de vacances Bon Séjour et de la société Finadorm, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience

David X..., demeurant Discothèque "Le Tanagra", Coat Mallen à Plonéour Lanvern (Finistère), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Alain Y..., 5°/ de Mme Edith Y..., demeurant ensemble ..., 6°/ du syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne de son syndic le Cabinet Maillet, sis ..., 7°/ de M.

Faits et procédure 1. Après avoir été, en octobre 2011, assignés en responsabilité et indemnisation par M.

[S], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, Mme

de l'arrêt ; Sur le second moyen : Attendu que l'association Olga B... fait encore grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement ne reposait pas sur une faute grave et de l'avoir condamnée à payer

/ de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Haute-Vienne, dont le siège est ..., 12 / de la société civile professionnelle Vallade-Malbet-Chambon

D..., Maillet, Fradet, Vigneron, Calvet, G..., Barbier, A..., Beme, Gerbaud, Bourry, Manozello, des consorts H..., de Mmes C... et Richard, de Me Delvolvé, avocat de la société anonyme des établissements

12 / Le syndicat des copropriétaires du ..., dont le siège social est ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), pris en la personne de son syndic en exercice, la société en nom collectif Garraud et Maillet

Grégory Strullu, demeurant 21, rue du Maillet, 95490 Vauréal, 24 / de Mlle Sylvia Solombrinto, demeurant 391, rue Voltoure Dhénin, 62660 Beuvry, 25 / de M.

Malek X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Jocelyne Y..., demeurant ..., défenderesse à la

Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Bonfanti, 38/ La société anonyme Bonfanti, dont le siège social est zone industrielle Jean Malèze

Faits et procédure 1.