Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 19 novembre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef de meurtre, a prononcé sur une

ensemble l'arrêté du 24 décembre 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, recherche et expérimentation en faveur du secteur de l'huile d'olive

Olivier MMMMMMMMMM..., 304°/ M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR, infirmant le jugement entrepris, dit que l'accord d'entreprise du 21décembre 2004 est opposable à Madame Olivia X... et d'avoir

[L] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, [Localité 4] et Grévy Défendeur(s) : la société Olivier frères et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Gatineau, Fattaccini et

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 25-11.314 Demandeur(s) : la société Carole Duparc & Olivier Flament Avocat(s) : la SCP Duhamel Défendeur

Montpellier, 25 mars 2008), que la société civile immobilière La Logne (la SCI), qui avait acquis le 5 septembre 2001 des lots de copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires de La Baie des Oliviers

OLEAGINEUX METROPOLITAINS " (C A V O M ) POUR DESIGNER DES HUILES ALIMENTAIRES, L'ARRET ATTAQUE ANNULE LE DEPOT DE LA MARQUE " FRANCEHUIL ", EFFECTUE PAR LA " SOCIETE FRANCAISE POUR LE COMMERCE DES HUILES D'OLIVE

Olivier I..., demeurant ... Vecchio, 6 / de Mme Madeleine G..., domicilié chez M. Joseph C..., ... Vecchio, 7 / de Mme Anne-Marie A..., 8 / de M.

prêt, ont, à la suite des actions en réalisation des garanties hypothécaires ou en paiement dirigées par la banque contre la SCI "Le Mas de Jacquet", en liquidation judiciaire, et les SCI "Le Mas de l'Olivier

OLIVIER ; QUE LES HOIRS DE FAY DE Z... ONT ASSIGNE LA VEUVE DE RAYMOND C... DE LA TOUR DU BREUIL, PRISE TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DE SON FILS OLIVIER X...

un immeuble à l'office d'habitation à loyer modéré du Nord après s'être engagée à démolir les constructions existantes sur le terrain ; que les travaux de démolition effectués en 1981 par la société Olivier

_______ ENTRE : la caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie-Seine, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Olivier

A...; que si aucun écrit n'a été signé entre les 3 parties intéressées par cet échange : Olivier Y..., Danielle X...et M.

escalier 82, appartement n° 649, "Ile de Thau", en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit de la société Comptoir méditerranéen de l'olive

Olivier X..., auquel devait se substituer la SCI Olisa'Ouest créée avec son épouse Isabelle, a signé une promesse synallagmatique de vente d'un terrain avec le projet d'y construire un bâtiment industriel

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE, FAUTE D'AVOIR ETE FAITE PAR ACTE D'HUISSIER DE JUSTICE, LA DEMANDE D'OLIVIER, LOCATAIRE D'UN BIEN RURAL APPARTENANT

Olivier reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 8 décembre 1992), statuant en matière de redressement judiciaire civil, d'avoir refusé d'écarter du plan de redressement établi par le premier juge

Olivier X..., demeurant Le Maestro, ..., - ès qualités de commissaire à l'exécution des plans des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride, SARL Avignon distribution

Régine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Olivier Z... et Yannick