non-respect d'un feu rouge et d'inobservation d'un panneau stop ; "aux motifs que, le 9 février 1995, les gendarmes ont reconnu Michel-Paul X... au volant de sa voiture, arrêté au feu rouge du carrefour

mise en service du réseau pneumatique sur la ligne de caisses, sans prendre en compte, comme il lui était demandé, la circonstance que le rapport d'intervention de la société Deletec, signé par Carrefour

relatifs au chemin privé de Matrey qui relie vers l'Est en direction de la commune de Quintenas la ferme de Matrey au CV n° 5 et le chemin rural se prolongeant au-delà de la croix de Matrey vers le carrefour

, que les marchandises étaient la propriété de Carrefour et qu'il n'était pas fait retour des invendus, en sorte que, suivant la méthode de vente antérieure aux actes de cession, les marchandises auraient

des rapatriés, au cours d'une émission radiophonique à laquelle il participait en cette qualité ; " qu'il résulte du procès-verbal de l'émission qu'il s'est exprimé tant au sujet de l'affaire du Carrefour

W..., contre le jugement du tribunal de police de GRASSE, en date du 14 juin 2018, qui, pour contournement par la gauche, avec un véhicule, d'ouvrage établi sur une chaussée, une place ou un carrefour

caractérise par la définition d'un travail déterminé, comportant une spécificité propre à l'entreprise prestataire et rémunéré forfaitairement ; qu'en l'espèce, la prestation fournie à la société Carrefour

Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 14 juin 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Carrefour hypermarchés, société par actions simplifiée

Le mardi 21 décembre 2010, à 6 h 30, s'est produit le déclenchement des alarmes des portes coupe-feu du magasin Carrefour situé à l'intérieur du centre.

sorties montrant qu'au mois de juin 2005, vingt-sept salariés étaient restés en poste ; qu'en réponse à ce moyen, la cour d'appel s'est bornée à retenir que la résiliation du contrat avec le groupe Carrefour

MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A LAISSE LE TIERS DE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT LITIGIEUX A LA CHARGE DU DEMANDEUR PRIORITAIRE, DONT LE VEHICULE AVAIT ETE HEURTE DANS UN CARREFOUR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UN CARREFOUR URBAIN EQUIPE DE FEUX DE SIGNALISATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA CAMIONNETTE DE X..., CONDUITE PAR LUI

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article R. 441-11 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Carrefour

Manuel, demeurant 5, passage du Tripot à Maisons Laffitte (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, B), au profit de la société anonyme CARREFOUR

Commercial Grand Sud, Route de Carnon, 34970 Lattes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section B), au profit de la société Immobilière Carrefour

Commercial Grand Sud, route de Carnon, 34970 Lattes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section B), au profit de la société immobilière Carrefour

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2022 La société Carrefour

procédure civile ; Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de cassation les 11 et 15 octobre 2013, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Carrefour

Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 avril 2014 rectifié le 9 avril 2014 la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Hyparlo - Carrefour

Je tiens à préciser que, lorsque j'ai viré à gauche, les voitures se trouvaient à vingt mètres environ du milieu du carrefour.