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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00203
8 février 2017
sur des études et résultats de son département recherche et développement, sur ses produits, sur les techniques opératoires, sur le marché européen de la concurrence en matière de pose de prothèse de genou
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11224
22 novembre 2017
A... expose qu'en mars 1999, Mme Y... est revenue au cabinet après une intervention chirurgicale pour son genou, qu'à sa reprise elle devait se déplacer avec des béquilles, qu'il a entendu M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110082
27 janvier 2021
Il rappelle des antécédents d'hypertension, de diabète de type II, de BPCO post-tabagique, d'une tumeur rénale, de tremblement essentiel et de prothèse du genou.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00876
10 mai 2016
été témoin ; est arrivé et l'a aidé parce qu'elle avait du mal à déplacer une palette avec un transpalette, et que quelques heures plus tard seulement Mademoiselle [F] l'a informé qu'elle avait mal au genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00903
26 avril 2017
apos;a emmenée dans la chambre, les enfants étant présents mais dans une pièce éloignée, qu'il l'a jetée sur le lit et s'est allongé sur elle ; qu'elle a ajouté qu'avec ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10176
18 février 2016
définitive et confirmée au poste actuel : chauffagiste itinérant, contre-indication à tout travaux physiques importants (travaux en hauteur, port de charge > à 10 kg), pas de positions contraignantes (à genoux
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02036
25 novembre 2015
Qu'ayant été victime d'un autre accident du travail, en l'occurrence une chute dans les escaliers du métro ayant provoqué une entorse ligamentaire du genou droit, elle s'est trouvée à nouveau en situation
ECLI:FR:CCASS:2011:C100600
9 juin 2011
A..., victime d'une infection nosocomiale lors de la mise en place d'une prothèse partielle du genou, le 21 mars 1996, par M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200160
7 février 2013
X... décrit un certain nombre de séquelles, qui ne sont pas en relation avec l'accident selon les experts qui l'ont examiné (notamment suite de l'opération du genou et diabète) ; qu'en tenant compte de
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00360
7 avril 2009
que le modèle pour femme présente le même « haut » noir sans manche et s'arrêtant très au-dessus de la taille, que les bas du pantalon féminin présentent la même garniture de tissus rouge évasée des genoux
ECLI:FR:CCASS:2022:C200696
23 juin 2022
sur l'usure prématurée, un certificat médical du 4 novembre 2014 témoigne de ce que Monsieur [E] est suivi depuis le 20 janvier 2003 pour des douleurs polyarthralgiques, lombaires, des épaules et des genoux
other
ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101
4 juillet 2013
intra-cérébral, de lésions superficielles et d'ecchymoses multiples, sur le corps, " avec des groupes d'ecchymoses arrondies disposées en grappe prédominants au niveau des deux avant bras et des deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:C101197
15 novembre 2017
non datées, et traduites par lui, des 16 janvier, 2 mai, 20 août et 5 décembre 2012, déclarant que sa mère a été hospitalisée à plusieurs reprises, a été opérée plusieurs fois du rein gauche, puis du genou
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11118
9 décembre 2020
verse aux débats ses arrêts de travail à compter du 25 janvier 2016 (pièces N°76 et 84), lesquels sont en lien avec une hospitalisation et une intervention chirurgicale pour la pose d'une prothèse au genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C101318
23 novembre 2016
[K] [U] fait état d'un problème de santé au genou (lettre de recommandation du Docteur [B] [O]), sans démontrer que cela puisse le gêner dans son activité professionnelle ; qu'aux termes de sa
ECLI:FR:CCASS:2021:C200502
27 mai 2021
or, il ressort des certificats médicaux versés aux débats que la victime a subi de graves blessures physiques : arrachement de la jambe ayant conduit à une amputation de la jambe gauche au dessus du genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C101242
22 octobre 2014
mésentente, ces mails révélaient également le comportement dominateur, autoritaire, colérique (déchirer la chemise de nuit de l'épouse et la jeter au feu) et humiliant (lui demander de se mettre à genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086
11 juillet 2017
Consulter le texte intégral →
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00696
9 mai 2018
comportements manifestement inadéquats de la part de Monsieur A... lequel, maniant la carotte et le bâton n'ayant pas manqué un jour donné, après avoir agressé verbalement Madame Y... de se mettre à genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:C100610
17 mai 2017
L'expert D... indique que Mme X... a présenté, à la suite de l'accident, une entorse cervicale sur mouvement de fléau et des ecchymoses thoraciques gauches, de la hanche gauche et du genou droit et qu'elle
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