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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00203

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

sur des études et résultats de son département recherche et développement, sur ses produits, sur les techniques opératoires, sur le marché européen de la concurrence en matière de pose de prothèse de genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11224

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

A... expose qu'en mars 1999, Mme Y... est revenue au cabinet après une intervention chirurgicale pour son genou, qu'à sa reprise elle devait se déplacer avec des béquilles, qu'il a entendu M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110082

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Il rappelle des antécédents d'hypertension, de diabète de type II, de BPCO post-tabagique, d'une tumeur rénale, de tremblement essentiel et de prothèse du genou.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00876

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

été témoin ; est arrivé et l'a aidé parce qu'elle avait du mal à déplacer une palette avec un transpalette, et que quelques heures plus tard seulement Mademoiselle [F] l'a informé qu'elle avait mal au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00903

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

apos;a emmenée dans la chambre, les enfants étant présents mais dans une pièce éloignée, qu'il l'a jetée sur le lit et s'est allongé sur elle ; qu'elle a ajouté qu'avec ses genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10176

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

définitive et confirmée au poste actuel : chauffagiste itinérant, contre-indication à tout travaux physiques importants (travaux en hauteur, port de charge > à 10 kg), pas de positions contraignantes (à genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02036

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Qu'ayant été victime d'un autre accident du travail, en l'occurrence une chute dans les escaliers du métro ayant provoqué une entorse ligamentaire du genou droit, elle s'est trouvée à nouveau en situation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100600

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

A..., victime d'une infection nosocomiale lors de la mise en place d'une prothèse partielle du genou, le 21 mars 1996, par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200160

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

X... décrit un certain nombre de séquelles, qui ne sont pas en relation avec l'accident selon les experts qui l'ont examiné (notamment suite de l'opération du genou et diabète) ; qu'en tenant compte de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00360

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

que le modèle pour femme présente le même « haut » noir sans manche et s'arrêtant très au-dessus de la taille, que les bas du pantalon féminin présentent la même garniture de tissus rouge évasée des genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200696

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

sur l'usure prématurée, un certificat médical du 4 novembre 2014 témoigne de ce que Monsieur [E] est suivi depuis le 20 janvier 2003 pour des douleurs polyarthralgiques, lombaires, des épaules et des genoux

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

intra-cérébral, de lésions superficielles et d'ecchymoses multiples, sur le corps, " avec des groupes d'ecchymoses arrondies disposées en grappe prédominants au niveau des deux avant bras et des deux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101197

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

non datées, et traduites par lui, des 16 janvier, 2 mai, 20 août et 5 décembre 2012, déclarant que sa mère a été hospitalisée à plusieurs reprises, a été opérée plusieurs fois du rein gauche, puis du genou

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11118

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

verse aux débats ses arrêts de travail à compter du 25 janvier 2016 (pièces N°76 et 84), lesquels sont en lien avec une hospitalisation et une intervention chirurgicale pour la pose d'une prothèse au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101318

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

[K] [U] fait état d'un problème de santé au genou (lettre de recommandation du Docteur [B] [O]), sans démontrer que cela puisse le gêner dans son activité professionnelle ; qu'aux termes de sa

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200502

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

or, il ressort des certificats médicaux versés aux débats que la victime a subi de graves blessures physiques : arrachement de la jambe ayant conduit à une amputation de la jambe gauche au dessus du genou

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101242

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

mésentente, ces mails révélaient également le comportement dominateur, autoritaire, colérique (déchirer la chemise de nuit de l'épouse et la jeter au feu) et humiliant (lui demander de se mettre à genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Consulter le texte intégral →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00696

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

comportements manifestement inadéquats de la part de Monsieur A... lequel, maniant la carotte et le bâton n'ayant pas manqué un jour donné, après avoir agressé verbalement Madame Y... de se mettre à genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100610

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

L'expert D... indique que Mme X... a présenté, à la suite de l'accident, une entorse cervicale sur mouvement de fléau et des ecchymoses thoraciques gauches, de la hanche gauche et du genou droit et qu'elle

Source officielle

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