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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372197cd580146773f50a2
6 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... B...
61372109cd580146773f0787
10 mai 1989
Alpes-Maritimes, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1982 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre), au profit : 1°/ de Madame Maria
613720e7cd580146773ef5d1
30 mars 1989
Maria épouse J..., 2°) Monsieur F... Pasquin, 3°) Madame O... Marie épouse K..., 4°) Madame R... Madeleine épouse Q..., 5°) Madame XZ...
civ3
6137211ccd580146773f10f9
8 novembre 1989
Maria Michela G... épouse E..., demeurant ensemble ...
61372124cd580146773f14d6
15 novembre 1989
d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Manuel D..., demeurant à Buhl (Haut-Rhin), 3, place de l'Eglise, 2°) de Madame D..., née Maria
61372132cd580146773f1c71
7 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ilse, Maria, Inès X..., née Y..., en cassation d''un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour
Donne défautc/M. Z
613720b4cd580146773edb56
15 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Madame Maria A... X... veuve de Monsieur Antonio A...
M. d'A... a intenté une actionc/Mme G
613720b6cd580146773edc26
6 juillet 1988
Hôtel Cala Di l'Oru ; 2°) Monsieur Ambroise G..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), Hôtel Cala Di l'Oru ; 3°) Madame Marie, Dominique G... épouse B..., demeurant à Saint Florent (Corse), Hôtel Santa Maria
civ1
6137232fcd580146774068d6
12 janvier 1999
Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Maria X..., épouse Y..., demeurant .
soc
6137233acd58014677407109
16 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Manuella X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre
613721c6cd580146773f7249
2 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...
613721d2cd580146773f7be5
29 avril 1993
(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Maria C..., demeurant ...
61372307cd580146774048a6
25 février 1998
Santa Maria Di Lotta, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de l'association Stade raphaëlois, ..., défenderesse à la cassation
6137231ecd58014677405a21
8 avril 1998
Maria X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de Mme Marie-Christine Y..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse
61372327cd58014677406187
26 novembre 1998
Orangis et actuellement 28, avenue des Jasmins, 91280 Saint-Pierre du Perray, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Maria
61372327cd580146774061f7
16 décembre 1998
Jacques Z..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse A..., demeurant tous deux 40, rue du Port Maria 56170 Quiberon, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre
comm
613721bccd580146773f6b11
12 novembre 1992
Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ Mme Maria Y... Carmen X..., demeurant ...
613721bdcd580146773f6bf1
4 novembre 1992
Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Marta X..., demeurant 80, via Pezzana à Rome
61372380cd5801467740aa24
19 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1998
61372385cd5801467740ae0d
20 juin 2000
Serge Y..., demeurant Résidence Santa Maria Z..., 20600 Bastia, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
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