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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372197cd580146773f50a2

Cassation

6 décembre 1991

6 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... B...

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0787

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Alpes-Maritimes, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1982 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre), au profit : 1°/ de Madame Maria

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Maria épouse J..., 2°) Monsieur F... Pasquin, 3°) Madame O... Marie épouse K..., 4°) Madame R... Madeleine épouse Q..., 5°) Madame XZ...

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10f9

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Maria Michela G... épouse E..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

61372124cd580146773f14d6

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Manuel D..., demeurant à Buhl (Haut-Rhin), 3, place de l'Eglise, 2°) de Madame D..., née Maria

Source officielle
CC

civ2

61372132cd580146773f1c71

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ilse, Maria, Inès X..., née Y..., en cassation d''un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

613720b4cd580146773edb56

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Madame Maria A... X... veuve de Monsieur Antonio A...

Source officielle
CC

civ3

M. d'A... a intenté une actionc/Mme G

613720b6cd580146773edc26

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

Hôtel Cala Di l'Oru ; 2°) Monsieur Ambroise G..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), Hôtel Cala Di l'Oru ; 3°) Madame Marie, Dominique G... épouse B..., demeurant à Saint Florent (Corse), Hôtel Santa Maria

Source officielle
CC

civ1

6137232fcd580146774068d6

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Maria X..., épouse Y..., demeurant .

Source officielle
CC

soc

6137233acd58014677407109

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Manuella X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f7249

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7be5

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Maria C..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372307cd580146774048a6

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Santa Maria Di Lotta, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de l'association Stade raphaëlois, ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405a21

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Maria X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de Mme Marie-Christine Y..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CC

civ2

61372327cd58014677406187

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

Orangis et actuellement 28, avenue des Jasmins, 91280 Saint-Pierre du Perray, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Maria

Source officielle
CC

civ3

61372327cd580146774061f7

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Jacques Z..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse A..., demeurant tous deux 40, rue du Port Maria 56170 Quiberon, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6b11

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ Mme Maria Y... Carmen X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721bdcd580146773f6bf1

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Marta X..., demeurant 80, via Pezzana à Rome

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740aa24

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1998

Source officielle
CC

comm

61372385cd5801467740ae0d

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Serge Y..., demeurant Résidence Santa Maria Z..., 20600 Bastia, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle

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